Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.12
… Autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.2 > 7211.23
… Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7215 > 7215.10
… En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.9 > 7216.91
… Obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.60
… Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8202 > 8202.9 > 8202.91
… Lames de scies droites, pour le travail des métaux …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8203 > 8203.40
… Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires …
Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.30
… Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs …
Section III > Chapitre 15 > Position 1513 > 1513.2
… Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.11
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …