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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525

Explanatory notes

… certains dispositifs de réglage pour moduler la quantité de lumière entrant dans l’appareil.  Cependant, les appareils …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2909

Section II > Chapitre 12 > Position 1204

Explanatory notes

… Les graines de lin constituent la source d'une des plus importantes huiles siccatives. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5502

Explanatory notes

… ‑ Câbles de filaments artificiels. 5502.10 ‑ D’acétate de cellulose 5502.90 ‑ Autres La Note explicative du n °  55.01 …

Section V > Chapitre 26 > Position 2614

Explanatory notes

… Le rutile, l'anatase, la brookite , oxydes de titane. Sont exclus de la présente position les minerais de titane …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… globalement (N x facteur de conversion)   de 65 % ou plus de protéines en poids sec, quelles que soient leurs …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8001

Explanatory notes

… laminés, filés à la presse, refondus, par exemple. Sont exclus de la présente position, les poudres et paillettes …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… - De semence 1002.90 - Autres C'est une céréale à grain plutôt allongé, de couleur gris verdâtre ou clair et dont la …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette position : a)    Les boulons et écrous …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… ‑ Maïs (+). 1005.10 ‑ De semence 1005.90 ‑ Autre Il existe plusieurs variétés de maïs en grains, de couleurs …

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