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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538

Explanatory notes

… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils 8538.90 ‑ …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… exclues les fèves de soja torréfiées utilisées comme succédané du café ( n° 21.01 ). ° °   ° Note explicative de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… que les accessoires de tuyauterie eux‑mêmes filetés) susceptibles d'entrer dans le montage d'éléments de …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… de vanille ou extrait de vanille ( n° 13.02 ). b)    Le sucre vanillé ( n°s 17.01 ou 17.02 ). c)     La vanilline, …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202

Explanatory notes

… être soumises à un traitement thermique destiné à en assurer une meilleure conservation (voir Considérations …

Section I > Chapitre 1 > Position 0101

Explanatory notes

… hybride de l'âne et de la jument. Le bardot est le produit issu du cheval et de l'ânesse. ° °   ° Note explicative de …

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… D'un poids inférieur à 50 kg 0103.92 ‑ ‑ D'un poids égal ou supérieur à 50 kg La présente position couvre les porcs …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… employés pour la fabrication des acides alkylnaphtalènes sulfoniques ou de leurs sels. La présente position exclut …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… de balle florale, pour autant que ceux‑ci n'aient pas subi d'ouvraison postérieurement au battage. La présente …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… La présente position comprend les fils obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des rubans de jute …

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