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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1
… Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810 > 6810.9 > 6810.91
… Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.50
… Autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.6 > 7306.69
… De section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.21
… Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415 > 7415.10
… Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302 > 8302.30
… Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.20
… Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes …