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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… caisses autoportantes et des ensembles monoblocs (encore appelés carrosseries-coques ou châssis‑carrosseries ) dans … divers tels que planches de bord, sièges et coussins, tapis de pied, coffres, porte‑bagages, accessoires … des caisses (par exemple, pour camions), ainsi que celles adaptables à des tracteurs, sont également comprises dans la …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… la présente position peuvent être obtenus en cuisant à la vapeur des pommes de terre fraîches, en les écrasant et en … Les pommes de terre simplement desséchées, déshydratées ou évaporées ( n° 07.12 ). b)    La fécule de pommes de terre ( n° 11.08 ). c)     Les succédanés de tapioca préparés à partir de fécules de pommes de terre ( …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… débris et rognures est définie dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente position comprend : 1)     Les … sont compris les pneumatiques usagés, inutilisables pour le rechapage, et les débris provenant de ces pneumatiques qui … morceaux . Sont exclus les pneumatiques utilisables pour le rechapage ( n ° 40.12 ). 3)     Le caoutchouc en poudre ou …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n° 91.02 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Selon la Note 2 du présent Chapitre, cette position comprend uniquement les montres … gemmes) en métaux précieux. Conformément à la Note 7 du Chapitre 71, on entend par plaqués ou doublés de métaux …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… est un produit d'une pureté inférieure à 95 % (calculée par rapport au poids du produit à l'état sec).  Il est obtenu … Le glycérol d'une pureté de 95 % ou plus (calculée par rapport au poids du produit à l'état sec) ( n° 29.05 ). … ). c)     Le glycérol parfumé ou additionné de cosmétique ( Chapitre 33 ). …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… épineux et à cornes provenant d'une plante de l'espèce Trapa natans , parfois appelé châtaigne d'eau. La position ne comprend pas  : a)    … Eleocharis dulcis ou Eleocharis tuberosa , communément appelé châtaigne d'eau chinoise ( n° 07.14 ). b)    Le brou …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… 5210.32 - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5210.39 - - … présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés … artificielles; c)  poids n'excédant pas 200 g/m 2 . Il est rappelé que, pour le calcul des proportions, le poids total …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… (dans ce dernier cas, les fibres obtenues sont fréquemment appelées garnettés ). Les effilochés de laine, appelés aussi laines d'effilochage , laines renaissance , … de la fibranne; l'effilochage de ces produits est effectué après élimination, généralement à l'acide (carbonisage), des …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… d'au moins 10 cm x 10 cm (voir la Note 4 du présent Chapitre). Les vêtements qui ne sont pas considérés comme … conformément aux dispositions de la Note 4 du présent Chapitre, sont généralement classés comme suit : -       Les … ( n° 61.13 ). c)     Les vêtements protecteurs parfois appelés blouses du n° 61.14 . …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… américains , pièces de métal travaillées de manière à s'adapter au poing fermé et avec lequel des coups peuvent …