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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

…   D'autres pièces de construction, par exemple : grilles de ventilation, treillis pour plafonnage en fils métalliques … sablés, engobés, coloriés, imprégnés d'autres substances, vernissés, émaillés, pourvus de moulures, de stries ou d'autres ornements venus de moulage. Sont, entre autres, exclus de la présente …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… reprises ici soient parfois appelées tripoli , elles ne doivent pas être confondues avec le tripoli véritable dit terre pourrie ou roche pourrie , qui, …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… pas 100 kg 8903.12 - - Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg … tous les bateaux destinés à la navigation de plaisance ou sportive, ainsi que tous les bateaux à rames et canoës. On … gonflables et les embarcations pliantes ou démontables. Relèvent également de cette position les bateaux de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805

Explanatory notes

… etc.), ainsi que les fils et ficelles en fibres textiles, recouverts de matières abrasives naturelles ou artificielles … grenat, la pierre ponce, le silex, le quartz, le sable, le verre ou similaires, généralement collées au moyen de colles … plastiques, ainsi que pour égaliser ou polir les surfaces vernies ou laquées, ou encore pour aiguiser les garnitures …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… et articles similaires, non ornementés : 6809.11 - - Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement … essentiel. Les ouvrages de l'espèce peuvent être teints, vernis, cirés, laqués, bronzés, dorés ou argentés (par tous … pour la réduction des fractures, conditionnées pour la vente au détail ( n° 30.05 ) et les attelles plâtrées pour …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… 7215.10 - En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid 7215.50 - Autres, simplement obtenues ou … reprises au n°  72.14 . Les barres de la présente position peuvent : 1)    être obtenues ou parachevées à froid, … admises pour les produits du n° 72.14, telles que placage, revêtement (voir les Considérations générales du présent …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3816

Explanatory notes

… à classer ici certaines préparations (notamment, pour le revêtement intérieur des fours) constituées par des produits … ou de zinc, par exemple).  Un grand nombre des produits couverts par la présente position contiennent également des liants non réfractaires comme les liants hydrauliques. Relèvent en outre de la présente position les compositions …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… moteur, ils sont équipés pour recevoir des voyageurs ou éventuellement des marchandises. Ces véhicules sont conçus pour pouvoir circuler seuls ou couplés …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544

Explanatory notes

… matières plastiques, amiante, mica, micanite, fils de verre, textiles (parfois enduits de cire ou imprégnés), vernis, émail, brai. L'isolation peut aussi être réalisée … le circuit de distribution aux bougies d'allumage des véhicules automobiles) ou encore qu'ils soient munis de …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… leurs ébauches à arêtes arrondies. Les bouchons en liège peuvent comporter de simples rondelles, plaques ou … en métal, matières plastiques, etc. Toutefois, les bouchons‑verseurs, les bouchons‑doseurs et les autres articles dans … sont utilisés pour recouvrir notamment les bouchons en verre destinés aux bouteilles en verre ou en porcelaine. La …

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