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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, …
Explanatory notes
… 92.06 ‑ Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, … encore simplement à nu. Ces instruments sont habituellement dénommés instruments de batterie . Les principaux de ces … caisses (caisses plates, grosses caisses, etc.), qui sont des caisses cylindriques de bois ou de métal recouvertes …Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.07 ‑ Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. Les dispositions de la Note explicative du n° 55.06 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
… Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. …
Explanatory notes
… 29.25 - Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. - Imides et leurs dérivés; sels de ces produits : 2925.11 - - Saccharine et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016
… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. …
Explanatory notes
… 90.16 ‑ Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. Cette position reprend … présentés séparément relèvent du n° 84.23 . La plupart des balances de l'espèce, conçues pour effectuer des pesées de précision délicates, sont en métal inoxydable ou en alliage léger, …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.07 ‑ Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1507.10 ‑ Huile brute, même dégommée 1507.90 ‑ Autres L'huile de soja est obtenue par extraction à partir des graines de soja ( Glycine max ), à l'aide de presses …Section X > Chapitre 49 > Position 4903
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. …
Explanatory notes
… 49.03 ‑ Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. Les albums ou livres …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. …
Explanatory notes
… périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. 4902.10 - Paraissant au moins quatre fois par semaine 4902.90 - Autres Le caractère distinctif des articles repris sous cette position réside dans le fait … finance, commerce, médecine, mode, sports, etc.; dans ce dernier cas, ils peuvent être publiés par des organismes …Section II > Chapitre 8 > Position 0802
… fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. …