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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… verres activés du n° 85.49; verre en masse . La présente position couvre : A)   Les déchets et débris de verre , de … coloré. Cette variété de verre ne relève de la présente position que si elle est présentée en masse (en gâteaux ou … du noir, permettant ainsi de dissimuler au regard le dispositif intérieur du culot. Les verres (y compris le …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… et articles similaires, en métaux communs. La présente position a trait à des ouvrages destinés à renfermer de … de celles‑ci sont également classés dans la présente position. Cette dernière comprend, en outre, les coffres et … ou comme jouets, selon le cas. Sont exclues de la présente position : a)    Les portes sécurisées en acier pour tous …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… et, lorsqu'il est impur, cassant à chaud. Il résiste à la corrosion de nombreux agents chimiques. Il sert dans la … mer et la construction de centrales nucléaires. La présente position couvre le titane sous toutes ses formes : notamment … ou valves. Le carbure de titane est exclu de la présente position et suit le même régime que le carbure de tungstène …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… ‑ D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 7219.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.08 à 72.10 …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… (ou B. campestris ), fournissent des huiles semi-siccatives possédant des caractéristiques similaires et qui sont … ont généralement une teneur élevée en acide érucique. Cette position comprend également l’huile de navette et l’huile de … des produits industriels. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 1514.11 et 1514.91 Voir la Note explicative …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… en fûts, en bouteilles ou en boîtes hermétiquement closes et peuvent aussi être commercialisées sous les appellations de « ale », « stout », etc. Cette position comprend également les bières concentrées qui sont … très riches en extrait de malt. N'entrent pas dans cette position : a)    Certaines boissons qui, bien que parfois …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… Les fruits du cannelier sont également compris dans cette position. ° °   ° Note explicative de sous-position. N° 0906.11 Cette sous-position couvre seulement la cannelle constituée par …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… couleurs 6006.44 - - Imprimées 6006.90 - Autres La présente position comprend les étoffes de bonneterie, autres que celles comprises dans les positions précédentes du présent Chapitre. Elle comprend …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… 100 ans d’âge 9702.90 - Autres N’entrent dans la présente position que les gravures, estampes et lithographies, … , avec ou sans retouche, restent comprises dans la présente position. Il est difficile, dans ce domaine, de distinguer … ne sont à classer avec ces articles dans la présente position que si leur caractère et leur valeur sont en …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

Explanatory notes

… ou des cellules végétales, humaines ou animales. Cette position comprend des préparations très diverses, dans … etc., fréquemment additionnés d'autres ingrédients (glucose, glycérol, chlorure de sodium, citrate de sodium, … en verre ou même dans des boîtes métalliques, fermés. Cette position ne comprend pas les produits qui n'ont pas été …