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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… - Autres Selon la Note 11 du présent Chapitre on entend ici par bijouterie de fantaisie , uniquement les articles de … initiales, monogrammes, viroles ou bordures - de métaux précieux ou de doublés ou plaqués de métaux précieux. … personnel, de poche ou de sac à main, tels que étuis à cigarettes, poudriers) ne sont pas considérés comme …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

… Les groupes électrogènes pour la soudure ne sont classés ici que s'ils sont présentés isolément, démunis de leurs …

Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Explanatory notes

… (appelée également coprah) de la noix de coco ( Cocos nucifera ). La chair de la noix de coco fraîche peut … pour blanchisserie ou nettoyage à sec et comme source d'acides gras, d'alcools gras ou d'esters méthyliques. …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… ) 0713.39 ‑ ‑ Autres 0713.40 ‑ Lentilles 0713.50 ‑ Fèves ( Vicia faba var. major ) et féveroles ( Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor ) 0713.60 ‑ … avoir été soumis à un traitement thermique modéré destiné principalement à en assurer une meilleure conservation en …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… vêtement 4303.90 ‑ Autres Sauf les exceptions mentionnées ci‑après, la présente position groupe tous les vêtements, … caractère essentiel de pelleteries. Sont également compris ici tous les autres articles et leurs parties en pelleteries … garnis ni rembourrés intérieurement, les sacs à main, les gibecières, les havresacs, les articles à usages techniques …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Explanatory notes

… électriques hybrides (HEV)  ». Ces véhicules tirent leur motricité à propulsion mécanique d’une énergie provenant à … de fonctionnement est basé sur l’accumulation d’énergie cinétique dans un volant lancé à grande vitesse, et qui la …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Explanatory notes

… gazeux, fumigènes ou incendiaires, parmi lesquels on peut citer : 1)    Les artifices de divertissement : a)   Les … (présentées par bandes, feuilles, rouleaux ou anneaux circulaires en matière plastique) et les cierges magiques; la combustion de ces jouets pyrotechniques …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… fluorescentes, etc.        Restent également classées ici les parties en verre des ampoules précitées, telles qu'écrans ou cônes de tubes cathodiques …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309

Explanatory notes

… un ensemble d’articles en tous métaux communs, parfois associés à d’autres matières (matières plastiques, … et le capsulages des fûts, bidons, bouteilles ou autres récipients, ainsi que pour le scellement des caisses ou … bocaux à conserves , tubes à comprimés pharmaceutiques ou récipients similaires. Sont exclus de cette position les …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8105

Explanatory notes

… composant des aimants de cobalt‑samarium ou de certains aciers alliés, etc. Il est de plus en plus utilisé à l'état … d'alliages et parmi ceux d'entre eux qui sont compris ici, conformément à la Note 5 de la Section XV, on peut citer : 1)    Les alliages cobalt‑chrome‑tungstène, souvent …

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