… un mètre de côté, galonné par couture d'une tresse élastique (8 mm de largeur) et pourvu de huit lanières de fixation. Le couvresiège est destiné à recouvrir l'assise, le dossier et …
… 1. « Sphères de sucre » d’un diamètre de 0,5 à 0,8 mm, constituées d’un minimum de 80 % de sucre, d’un minimum de … et d’un maximum de 1,5 % d’eau purifiée. Ces produits sont destinés à être utilisés par les entreprises pharmaceutiques comme supports pour les substances actives. Application des RGI 1, 3 (b) et 6. …
… 1. Fils spiralés présentés en longueur indéterminée, constitués par un fil d'acier galvanisé, de section … en spirales serrées puis recouvert d'une gaine en matières plastiques, destinés à être utilisés comme élément de suspension pour la …
… 1. Sac à couette (« Quilt bag ») constitué d’une face avant en polyéthylène transparent (0,10 … d’une poignée et d’une bordure en nontissé (75 g/m 2 ). Il est conçu pour emballer des couettes destinées à la vente. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …
… 1. « Têtes de crins » pour navettes, constituées par une touffe de crins synthétiques, d'une … à l'aide d'une colle de manière à former un faisceau, destinées à garnir intérieurement des navettes pour métiers à …
… partie supérieure (couvercle) en tôle d'acier elle-même constituée essentiellement par une plaque rotative actionnée … par pression exercée sur un bouton-poussoir en matières plastiques et un ressort à boudin ramenant la plaque à sa position initiale : Classement d'après la matière constitutive de la partie inférieure (corps). Application de …
… carbone dit öne-timeœ (ne pouvant servir qu'une fois), constituée essentiellement par un système de rouleaux disposés sur un socle, l'encre provenant … encreur sur le rouleau à imprimer contre lequel le papier est appliqué par un autre rouleau, l'épaisseur de l'enduit …
… 1. Lampe portative à monter sur le système à visée télescopique d'un fusil de chasse, constituée d'un boîtier cylindrique intégrant une lampe … réflecteur et d'un dispositif de fixation de la lampe au système de visée télescopique, et connectée par un câble …
… 19 cm de haut), qui n'a pas de valeur utilitaire et est de nature purement ornementale, de couleur marron, … du thé noir conditionné dans un sac transparent en matière plastique (100 g). Le thé noir est classé séparément dans le n° 0902.30. Application des …
… 1. Panneaux de forme carrée, d'une épaisseur de 3 cm, constitués par un carreau de plâtre perforé sur la face … recouverts, sur leur face intérieure, de papier aluminé, destinés au revêtement de plafonds ou de murs et réalisant une isolation thermique et acoustique. Adoption : 1965 …
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