WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3 > 8903.33
… D'une longueur excédant 24 m …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.20
… Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2811
… et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. ‑ Autres acides inorganiques …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. …
Explanatory notes
… 87.02 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. 8702.10 ‑ Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111
… Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.11 ‑ Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. 9111.10 ‑ … 9111.80 ‑ Autres boîtes 9111.90 ‑ Parties La présente position comprend : A) Les boîtes de montres des n°s 91.01 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81
… Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur …
Classification opinions
… avec un dispositif de commande à distance et des câbles de connexion, à installer dans un véhicule automobile. Cet appareil est connecté à un autoradio. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 2. Appareil portable alimenté par batterie …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60
Classification opinions
… dans une enveloppe commune un filtre à air en fibres de nylon, un système de circulation d'eau (à réservoir et pompe … incorporés) et un ventilateur à moteur électrique pour la diffusion de l'air rafraîchi, mais ne comportant pas de dispositif spécialement conçu pour l'humidification ou la déshumidification de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10
… Pour une tension n'excédant pas 1.000 V …
Classification opinions
… assemblage de deux dispositifs électriques de commutation à positions multiples aménagés des deux côtés d'un support de fixation destiné à être monté sur la colonne de direction d'un véhicule à moteur. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
Explanatory notes
… et chariots‑grues du n° 84.26 , la présente position comprend les chariots de manutention munis d'un … GERBEURS 1) Les chariots‑gerbeurs automobiles , dont les dimensions sont parfois relativement importantes, sont …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, …