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Section VI > Chapitre 28 > Position 2830

Explanatory notes

… 2830.10 ‑ Sulfures de sodium 2830.90 ‑ Autres Figurent ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … ou jaunâtres dans le cas contraire; il est toxique. Mêmes usages que le sulfure de strontium. 11)  Autres sulfures . …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… et attractions de parcs aquatiques : 9508.21 ‑ ‑ Montagnes russes 9508.22 ‑ ‑ Carrousels, balançoires et manèges 9508.23 ‑ ‑ Autos … tels que tentes, animaux, instruments et appareils musicaux, groupes électrogènes, transformateurs, moteurs, …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… - Superphosphates : 3103.11 - - Contenant en poids 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P 2 O 5 ) 3103.19 - - Autres 3103.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… - Tubes : 7002.31 - - En quartz ou en autre silice fondus 7002.32 - - En autre verre d'un coefficient de … soufflage dans le cas des tubes) et propres à de nombreux usages (notamment pour la fabrication de pièces de machines … l'obturation des flacons dits inviolables , lesquelles sont usinées après avoir été formées, relèvent du n° 70.10 . Sont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446

Explanatory notes

… 84.46 ‑ Métiers à tisser. 8446.10 - Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm               - … fils de trame de manière à former le tissu. Dans le cas le plus simple de la toile, la nappe de chaîne venue de … (au moyen d'une navette dans les métiers classiques), puis poussée par le peigne contre la précédente et emprisonnée …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505

Explanatory notes

… être utilisés indifféremment comme jouets ou pour d'autres usages.        Les articles destinés à devenir des aimants … pour maintenir les pièces sur les machines‑outils pendant l'usinage. La présente position couvre également les …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

Explanatory notes

… ou encore être formées, in situ. Les nontissés peuvent être obtenus par différents moyens, et leur production est … les enveloppes de couche pour la fabrication des couches à usage unique ou de serviettes hygiéniques, les étoffes pour … du n° 58.10 ( n° 58.11 ). ij)     Les nontissés pour usages techniques du n° 59.11 . k)     Les nontissés …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Explanatory notes

… 1701.13 ‑ ‑ Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous positions du présent Chapitre 1701.14 ‑ ‑ Autres sucres … 1701.99 ‑ ‑ Autres Le sucre de canne est extrait du jus des tiges de la canne à sucre et le sucre de betterave … les sucres bruts peuvent être d'un degré de pureté susceptible de les faire utiliser, en l'état, pour …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Explanatory notes

… moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. 2204.10 ‑ Vins mousseux               ‑ Autres vins; moûts de raisin dont … raisin I)     Vins de raisins frais         Le vin classé sous la présente position est exclusivement le produit final de la fermentation alcoolique …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307

Explanatory notes

… y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses : 3307.41 ‑ ‑ « Agarbatti » et autres préparations odoriférantes agissant par combustion 3307.49 ‑ ‑ Autres 3307.90 ‑ Autres Cette … s odium conditionnées pour la vente au détail en vue d’un usage hygiénique, autres que médicales ou pharmaceutiques, …

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