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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.92
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.02 …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.94
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.07 …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.10
… Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.50
… Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6
… Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40
… Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou …
Classification opinions
… 1. Engrais azoté, présenté sous forme de granulés, composé principalement de nitrate d'ammonium mélangé à une faible quantité de carbonate double de calcium … de magnésium (ayant une fonction de stabilisant et d'anti-agglomérant), de nitrate de magnésium (stabilisant) et …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou …
Explanatory notes
… Choux, choux‑fleurs, choux frisés, choux‑raves et produits comestibles similaires du genre Brassica , à l'état frais ou … frais ou réfrigérés de la présente position comprennent notamment : 1) Les choux-fleurs et choux brocolis ( … ) . 2) Les choux de Bruxelles. 3) Les autres choux pommés (les choux blancs, choux de Milan ou de Savoie, choux …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour …
Classification opinions
… 1. Solvant obtenu comme sous-produit à l'issue d'une synthèse Fischer-Tropsch … contenant : du xylène (88,23 %), du toluène (0,55 %), du méthylisobutylcétone (7,68 %) et d’autres produits (3,50 %). … des vernis et peintures ou pour le dégraissage des pièces mécaniques, etc. Application de la RGI 1. Adoption : 2019 …Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 62.03. …
Explanatory notes
… capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l’exclusion des articles du n° 62.03 … de la Note explicative du n° 61.01, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis … Toutefois la présente position ne comprend pas les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 62.04. …