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Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… miroirs ou objets similaires. 4414.10  -   En bois tropicaux 4414.90  -   Autres La présente position comprend … peuvent être en bois marquetés ou en bois incrustés. Les articles visés à cette position peuvent être constitués … aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… émaillés, moulurés ou ornementés. Sont notamment rangés ici les ouvrages en ardoise naturelle, par exemple les … façades, etc., non seulement celles qui sont de forme particulière (polygonale, arrondie, etc.) mais également les articles de l'espèce carrés ou rectangulaires. Les ouvrages …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… ou à vis ou encore de solvants. C'est une huile siccative fixe de couleur jaune pâle, et qui s'utilise soit dans l'alimentation, soit dans certaines industries (fabrication de margarine ou d'assaisonnements pour salades, … raffinage, est à classer dans le n° 29.23 . ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1507.10 Les huiles …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… encore des gerçures (liège râpé, raclé ou carbonisé superficiellement) ou nettoyé sur les bords afin d'en éliminer les … Restent classés ici le liège simplement traité à l'aide de fongicides et les planches de l'espèce simplement aplanies à … débris d'ouvrages, qui sont principalement utilisés dans la fabrication du liège concassé, granulé ou pulvérisé. Sont …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… dans les autres parties de la Nomenclature. On y range en particulier : 1)    Les récipients de tout genre et … l'emballage des couleurs ou d'autres produits. 3)    Les articles de ménage, tels que la vaisselle de table, les … utilisées en galvanoplastie (voir la partie A de la Note explicative du n°  75.08 ). 6)    Poudres (voir Note 8 b) de …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… heures des marées, données astronomiques ou autres et indications similaires. Ils peuvent également comporter des … poèmes, proverbes, de même que des illustrations ou de la publicité. Toutefois, les publications, improprement qualifiées …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… les produits de la présente position ont été obtenus par tricotage. Les principales méthodes de fabrication sont les suivantes : 1)    des boucles sont … Sont exclus de cette position : a)    Les pelleteries factices du n° 43.04 . b)    Les velours et peluches, tissés …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… Dans la présente position sont rangés un certain nombre d'articles non réfractaires, généralement en terre commune, … pour façades, toitures, murs de clôture, portails, tels que corniches, frises, gargouilles, abouts de rives, frontons, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Restent également … que cette ouvraison ne leur confère pas le caractère d'articles ou d'ouvrages relevant d'autres positions. Les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2822

Explanatory notes

… (CoO), poudre grise, brune ou verdâtre. 2)    Trioxyde de dicobalt (sesquioxyde de cobalt, oxyde cobaltique) (Co 2 O 3 ), poudre noire. 3)    Tétraoxyde de tricobalt (oxyde salin de cobalt) (Co 3 O 4 ), poudre noire. … pour colorer les verres d'optique. On les transforme en silicates (en silicates doubles de cobalt et de potassium, …