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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

Explanatory notes

… pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main ( n° 84.67 … Les machines et appareils d'essai ( n° 90.24 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 8460.12, 8460.22, 8460.23, 8460.24 et 8460.31 Voir la Note explicative des n°s 8458.11 et 8458.91 pour le terme à …

Section X > Chapitre 48 > Position 4806

Explanatory notes

… quelques secondes une feuille de papier de bonne qualité, non apprêté ni chargé, à l'action d'un bain d'acide … le raffinage n'a pas été aussi prolongé et dont les fibres n'ont pas subi une hydrolyse aussi complète. Pour augmenter … des produits relevant de la présente position, voir la Note 8 du présent Chapitre. * *    * Sont exclus de la …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Explanatory notes

… servant à maintenir le dispositif de fermeture. A noter cependant que certains de ces récipients peuvent être … en verre ordinaire ou en cristal au plomb, qu'ils soient ou non meulés, taillés, dépolis, gravés ou décorés. … verre qui sont de la verrerie domestique ( n° 70.13 ), mais non les contenants utilisés principalement dans le commerce …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466

Explanatory notes

… ou outillage à main de tous types (des n°s 82.05 ou 84.67 notamment), y compris ceux pour les outillages de l’espèce … dits à arbre flexible . (Voir également à cet égard les Notes explicatives des n°s 84.67 et 85.01 ). 2)  Les … mais constituant des instruments purement optiques, notamment les microscopes de centrage ( n°  90.11 ), les …

Section V > Chapitre 26 > Position 2620

Explanatory notes

… bien qu'elles proviennent du travail mécanique des métaux non ferreux, les battitures, qui sont essentiellement des … constitués essentiellement de plomb, de composés de plomb (notamment du plomb-tétraéthyle et du plomb-tétraméthyle) et … Il s'agit généralement de déchets provenant du traitement, notamment thermique, de produits contenant ces métaux. 14)  …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306

Explanatory notes

… en matières synthétiques ou artificielles, enduites ou non, ou avec de la toile de chanvre, de jute, de lin ou de … objets à recouvrir (moteurs, automobiles, machines, etc.), non plus qu'avec les toiles de protection en tissus légers … ou en tissus mélangés, enduits, recouverts, stratifiés ou non, ou bien en toile. Elles sont habituellement constituées …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468

Explanatory notes

… comprimé. Généralement, ces appareils peuvent être utilisés non seulement aux fins susvisées, mais aussi pour d'autres … ils sont reliés débite du gaz fortement comprimé ou non, les chalumeaux sont dits à haute ou à basse pression.  … cette position : a)    Les machines et appareils à souder non basés sur le principe du chalumeau, tels que les lampes …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422

Explanatory notes

… appareils de la présente position. Il convient toutefois de noter que bon nombre de ces pièces appartiennent en fait à des types de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511

Explanatory notes

… utilisés avec ces moteurs. Ce sont notamment les appareils et dispositifs suivants : A)    Les … démarrage est trop faible pour permettre le fonctionnement normal des magnétos d'allumage. IJ)    Les bougies de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028

Explanatory notes

… wattmètres, etc.) relèvent du n° 90.30 . On distingue notamment les types de compteurs suivants : A)   Compteurs … (à rouleaux), soit électronique.        On distingue notamment les types suivants de compteurs statiques : 1)     …