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Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… au Chapitre 14 (fibres de kapok ou d'istle, par exemple).           Ces fils ne sont cependant pas compris ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, … Fils de papier . Ce groupe se rapporte aux fils de papier (simples, retors ou câblés), même sous forme de ficelles, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… présenter sous deux aspects : A)   Nus ou recouverts d’une simple bande protectrice en papier (ce sont les craies, les … en spirale (ce sont les crayons proprement dits). La composition des mines de crayons, des craies, des pastels, … peuvent être garnis, vernis ou munis d’une gomme, par exemple. Sont également comprises ici les craies de …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1603

Explanatory notes

… etc.) et chimiques très voisines. La présente position comprend : 1)    Les extraits de viande . Sous ce nom on … être solides, pâteux ou liquides. 2)    Les jus de viande simplement obtenus par pressage de viande crue. 3)    Les … les substances qui donnent le goût de poisson (par exemple, la triméthylamine, dans le cas des poissons de mer) …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… traité par des processus de purification ultérieurs (par exemple, distillation, filtration, etc.) tels que ses … ajouté certaines matières qui les rendent impropres à la consommation humaine, sans cependant nuire à … etc.), des matières colorantes, etc. Cette position comprend aussi les alcools éthyliques rectifiés , dits …

Section II > Chapitre 7 > Position 0714

Explanatory notes

… Yautias ( Xanthosoma spp .) 0714.90 ‑ Autres Cette position comprend la moelle de sagoutier, ainsi que les tubercules et … tubercules du n° 11.06. Les pellets sont obtenus soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant (mélasse, … se reconnaissent à leurs caractéristiques physiques, par exemple, la présence de particules non homogènes avec des …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… copolymères du styrène. Les copolymères du styrène les plus importants sont les copolymères de styrène‑acrylonitrile … de styrène‑butadiène qui contiennent une proportion importante de butadiène répondent aux conditions stipulées … En ce qui concerne le classement des polymères (y compris les copolymères), des polymères modifiés …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… La présente position couvre : A) Le beurre. Ce groupe comprend le beurre naturel, le beurre de lactosérum et le … (voir la Note 3 a) du présent Chapitre). Le présent groupe comprend également le beurre fabriqué à partir de lait de … laitières, graisse butyrique et huile butyrique, par exemple). L'huile butyrique est obtenue par extraction de …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… des méthodes industrielles (passage au séchoir‑ tunnel, par exemple). Les fruits le plus souvent préparés de cette … ou des prunes ‑ se présenter sous la forme de pâte, simplement séchée ou évaporée, en plaques ou en tranches . La présente position couvre les gousses de tamarin. Elle comprend également la pulpe de tamarin non additionnée de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… de la mouture des grains de céréales . Cette catégorie comprend essentiellement les sous‑produits obtenus au cours … du maïs, du riz, du sorgho à grains ou du sarrasin, ne remplissant pas les conditions de teneur en amidon et de … au cours des opérations préparatoires à la mouture sont composés essentiellement : ‑     de grains de la céréale de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

Explanatory notes

… En ce qui concerne le classement des polymères (y compris les copolymères), des polymères modifiés … de feuille souple, le PVC est très utilisé comme matière imperméable pour fabriquer des rideaux, des tabliers, des imperméables, etc. et comme cuir artificiel de qualité …

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