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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… celles du n° 97.02 . 3)    Les vases et autres articles en céramique. 4)    Les articles textiles : tapis, tapisseries, … vaisselle, etc.) 7)    Les vitraux. 8)    Les lustres et luminaires. 9)    Les articles de ferronnerie et de … taillées) et de la sigillographie (sceaux, empreintes et similaires). Les articles de la présente position restent …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… des appareils relevant des cinq positions précédentes.  Parmi les parties dont il s’agit, on peut citer : 1)    Les antennes et réflecteurs de tous types (émission et réception). 2)    Les dispositifs d'orientation … ( n° 85.17 ). e)     Les écouteurs, même combinés avec un microphone, pour la téléphonie ou la télégraphie ainsi que …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… .               - De caprins : 4106.21 - - A l’état humide (y compris wet-blue ) 4106.22 - - A l'état sec (en … croûte)               - De porcins : 4106.31 - - A l'état humide (y compris wet-blue ) 4106.32 - - A l'état sec (en … (lézards, serpents, crocodiles, etc.), de poissons ou de mammifères marins. Sont exclus de la présente position : …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… position couvre également les pistolets et revolvers miniatures ayant la forme d'autres objets, par exemple de … comme pistolets ‑ et sont classées avec les pistolets‑mitrailleurs (mitraillettes) au n° 93.01 ‑ les armes qui, bien …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… sur papier léger et absorbant (parfois sur une feuille mince de matière plastique), revêtu sur une face d'une … par pression sur une surface quelconque (papier, verre, céramique, bois, métal, etc.), de sorte que le motif imprimé … report pour le marquage au fer, constitués par des feuilles minces revêtues de métaux, de poudres métalliques ou de …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7501

Explanatory notes

… sont obtenues par traitement (grillage, fusion, etc.) des minerais de nickel et sont constituées, selon les minerais et les procédés employés, par des sulfures de … en masses. Ces produits n'offrent qu'un intérêt économique restreint. …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… Sont exclus de cette position : a)    Les articles de la première partie du n ° 42.02 . b)    Les gants, mitaines et moufles mixtes en cuir et en pelleteries, quelles que soient les …

Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… La présente position comprend tous les bovins, de la sous‑famille des Bovinae , appartenant ou non à des espèces … (embouche), reproduction, boucherie, par exemple). Parmi ceux‑ci on peut citer : 1)     Les bovins domestiques … suivants : Bos , Bibos , Novibos et Poephagus .  Parmi ceux-ci, on peut citer : A)   Le bœuf c ommun ( Bos …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… De primates 0210.92 - - De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); d’otaries et phoques, lions … dans des boyaux, estomacs, vessies, peaux ou enveloppes similaires (naturelles ou artificielles), à la condition …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… tous les mouvements d'horlogerie autres que de montres, terminés, c'est‑à‑dire complets, montés, en état de marche; … à balancier‑spiral ou tout autre organe régulateur propre à déterminer des intervalles de temps, d'une épaisseur … tels que roues de centre, de moyenne, de seconde, de minuterie, des heures, etc. Présentés isolément, les moteurs …