Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2792 résultats pour "存款证明冻结了钱可以提前解冻吗<网址:zjw211.com>保山成人高中毕业证和高中毕业证的区别-大学本科学历证书编号<网址:zjw211.com>不动产证收费标准:不动产权证收费标准nS"

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);       b)   les articles du Chapitre … les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et autres articles et instruments du Chapitre …

Legal note

… sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);       b)   les articles du Chapitre … les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et autres articles et instruments du Chapitre …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);        b)  les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement …

Legal note

… et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);        b)  les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.90

Classification opinions

… d'organes de battage pour moissonneuse-batteuse constitué d'un habitacle accueillant trois tambours : un … de coupe 2 Plate-forme de conduite avec cabine 3 Trémie à grains 4 Séparation 5 Nettoyage 6 Essieu moteur …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20

Classification opinions

… détail , composée des éléments suivants : - une trousse de transport en matières textiles; - un jeu de câbles de … - 1 couverture en matières textiles; - 5 attache-câbles (liens en matières plastiques); - 1 paire de gants en …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Chapitre 74 Cuivre et ouvrages en cuivre Note. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Cuivre affiné … autant que :              1)     la teneur en poids d'au moins un de ces autres éléments excède les limites indiquées …

Legal note

… Note. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Cuivre affiné … autant que :              1)     la teneur en poids d'au moins un de ces autres éléments excède les limites indiquées …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… et contenants similaires; ouvrages en boyaux Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également … intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en cuir … cravaches et autres articles du n° 66.02;          g)   les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de …

Legal note

… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également … intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en cuir … cravaches et autres articles du n° 66.02;          g)   les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91

Classification opinions

… largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond constitué par deux tissus de couleurs différentes placés … : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme rectangulaire, sans aucun travail de confection. Le coupon fait partie d'un …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92

Classification opinions

… largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond constitué par deux tissus de couleurs différentes placés … : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme rectangulaire, sans aucun travail de confection. Le coupon fait partie d'un …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99

Classification opinions

… largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond constitué par deux tissus de couleurs différentes placés … : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme rectangulaire, sans aucun travail de confection. Le coupon fait partie d'un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30

Classification opinions

… composées généralement d'un tonneau tournant horizontal, dans lequel les pièces en mouvement sont soumises à l'action … au moyen de roues à palettes tournant à grande vitesse, sans intervention de l'air comprimé. Adoption : 1959 … 2. …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs