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Section V > Chapitre 25 > Position 2519

Explanatory notes

… à partir de l'eau de mer, etc. Les principales variétés sont les suivantes : 1) La magnésie électrofondue , obtenue … peut être légèrement jaunâtre ou verdâtre. Elle est moins soluble que les autres variétés de magnésie et sert, par … Le carbonate basique de magnésium hydraté connu également sous le nom de magnésie blanche des pharmaciens ( n ° 28.36 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Explanatory notes

… le gaz d'éclairage, le méthane, etc. Les moteurs à gaz sont généralement alimentés par des générateurs de gaz incorporés parfois au moteur, mais plus souvent indépendants et qui relèvent du n°  84.05 , dans ce … etc., y compris ceux munis d'un embrayage auxiliaire sommaire, propres à assurer seulement le déplacement du …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… EPONGE Les tissus bouclés relevant de la présente position sont ceux des types utilisés communément pour la confection … seule; elles peuvent parfois être coupées. Les boucles ont souvent l'aspect vrillé et peuvent recouvrir chaque face …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Explanatory notes

… Sous-Chapitre VIII ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES … est ( º PO) ; celui de l’acide carbonique est ( CO) . Ne sont pas classés dans ce Sous-Chapitre les esters couverts … DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-METAUX Ces composés peuvent s’obtenir seulement à partir des esters des acides minéraux …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… relèvent de la présente position. Ces hydrocarbures, qui sont gazeux à la température de 15 °C et sous une pression de 1.013 millibars (101,3 kPa) de mercure, … à l'état liquéfié dans des récipients métalliques. Ils sont souvent additionnés, par mesure de sécurité, de petites …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un … de grande contenance sont définis dans les Notes 1 et 2 de sous‑positions du présent Chapitre. Le terme fibres de bois … Les papiers et cartons de cette position peuvent avoir été soumis aux traitements stipulés dans la Note 3 du présent …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

Explanatory notes

… ou doublés de métaux précieux (désignés généralement sous le nom de cendres d'orfèvre) provenant de l'ouvraison … de vieux ouvrages (vaisselle, orfèvrerie, catalyseurs sous forme de toile métallique, etc.) devenus inutilisables … , par conséquent, des articles susceptibles d'être utilisés soit pour leur usage primitif, tels quels ou après …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Explanatory notes

… du n°  74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux feuilles et bandes de … faux. Elles sont aussi utilisées comme matière calorifuge (sous forme de feuilles froissées), ainsi qu'en chirurgie ou …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… aux n°s  72.08 et 72.09 , à la différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. A l’exception de … des tonneaux et autres emballages, la fabrication de tubes soudés, d’outils (lames de scie, par exemple), de profilés … pour lames de rasoirs). ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7211 .13, 7211.14 et 7211.19 Voir la …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827

Explanatory notes

… (HFC-143a) 3827.62 - - Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de … des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane sont réglementés par le Protocole de Montréal relatif à des …