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Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… généralement sous forme de plaques coulées munies de deux crochets permettant de les suspendre dans le bain …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7415

Explanatory notes

… ne couvre pas les crochets et les pitons à pas de vis. Ceux‑ci relèvent du n° 7415.39 . …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… allies. 7213.10 - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage 7213.20 - …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… est toujours visible lorsqu'il se présente sous forme de morceaux. Relève également de la présente position un …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514

Explanatory notes

… explicative du n° 55.13 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… De fibres synthétiques 6209.90 ‑ D'autres matières textiles Aux termes de la Note 5 a) du présent Chapitre l'expression …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

… de soie ou de déchets de soie.         Ce groupe a trait aux fils de soie ou de déchets de soie conditionnés pour la …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… raccordés bout à bout) sont confectionnés sur des métiers spéciaux et généralement à la main. Vu la longueur réduite …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5209

Explanatory notes

… explicative du n° 52.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

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