… émeraude commune, ayant les caractères d'une pierre gemme, suit le régime du n° 71.03 . b) La bertrandite . 3) Les … minerais de germanium . La germanite, germano‑sulfure de cuivre. Sont exclus de la présente position les produits commercialement dénommés « concentrés » de …
… la présente position peuvent être obtenus par les procédés suivants : a) le filage à chaud de lingots ronds moulés en … percés; b) le soudage longitudinal ou hélicoïdal de demi‑produits laminés plats (bandes ou tôles); c) le filage par … par exemple, dans la fabrication des pipe‑ lines pour les huiles ou l'eau, des tubes isolateurs et des meubles. La …
… à la Note 1 c) de sous‑position du présent Chapitre, qui sont obtenues par condensation de vapeur de zinc … traitement de matières zincifères portées à ébullition. Ces produits ne doivent pas être confondus avec les poussières … Ces produits correspondent aux poudres et paillettes de cuivre, de telle sorte que les dispositions de la Note …
… des n°s 72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. B.‑ BARRES CREUSES POUR LE … fabriquées par perçage de billettes en acier, allié ou non, qui sont ensuite relaminées. Leur section est normalement circulaire, …
… en poids). La lupuline est une poussière résineuse jaune qui recouvre le cône du houblon; elle contient le principe … ( n° 13.02 ). b) Les déchets de houblon entièrement épuisés ( n° 23.03 ). c) L'huile essentielle de houblon ( n° 33.01 ). …
… ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. L'ardoise, qui a la propriété de se cliver en lamelles , est … ni les cubes et dés pour mosaïque du n ° 68.02 ni les produits ci‑après qui relèvent du n ° 68.03 : a) Les … et tableaux ardoisés préparés pour l'écriture ou le dessin, qu'ils soient encadrés ou non, relèvent du n ° 96.10 . Les …
… classés dans la présente position, même lorsqu'ils sont équipés de leur mécanisme. Sont, en revanche, exclus de … ou hygiéniques tels que les bassins de lit et les vases de nuit ( n° 39.24 ). b) Les porte‑savons, porte‑serviettes, … à dents, distributeurs de papier hygiénique, crochets pour essuie‑mains et articles similaires destinés à garnir les …
… mitaines et moufles, en bonneterie. 6116.10 - Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc … couvre tous les articles de ganterie en bonneterie, sans qu'il soit fait de distinction entre ceux pour femmes ou … les doigts sont séparés les uns des autres que des moufles, qui comportent tout au plus une séparation pour le pouce, et …
… une matière colorante soluble dans le liant. Le liant, qui constitue l'agent filmogène, est constitué soit par des … ou le poly(chlorure de vinyle), par exemple, soit de produits de copolymérisation du butadiène et du styrène. … matières de charge et qui sont appliquées à la manière des enduits du type conventionnel, c'est-à-dire à la spatule, à …
… de la présente position, les isotopes stables, c'est‑à‑dire qui ne présentent pas le phénomène de la radioactivité, et … on peut citer : 1) l'hydrogène lourd ou deutérium qui a pu être séparé de l'hydrogène normal dans lequel il … de 1/6.500 environ. On l'obtient, généralement, comme sous‑produit de l'électrolyse de l'eau. L'eau lourde est utilisée …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
