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Section V > Chapitre 26 > Position 2617

Explanatory notes

… émeraude commune, ayant les caractères d'une pierre gemme, suit le régime du n° 71.03 . b)   La bertrandite . 3)    Les … minerais de germanium . La germanite, germano‑sulfure de cuivre.           Sont exclus de la présente position les produits commercialement dénommés « concentrés » de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… la présente position peuvent être obtenus par les procédés suivants : a)  le filage à chaud de lingots ronds moulés en … percés; b)  le soudage longitudinal ou hélicoïdal de demi‑produits laminés plats (bandes ou tôles); c)  le filage par … par exemple, dans la fabrication des pipe‑ lines pour les huiles ou l'eau, des tubes isolateurs et des meubles. La …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… à la Note 1 c) de sous‑position du présent Chapitre, qui sont obtenues par condensation de vapeur de zinc … traitement de matières zincifères portées à ébullition. Ces produits ne doivent pas être confondus avec les poussières … Ces produits correspondent aux poudres et paillettes de cuivre, de telle sorte que les dispositions de la Note …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… des n°s  72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. B.‑ BARRES CREUSES POUR LE … fabriquées par perçage de billettes en acier, allié ou non, qui sont ensuite relaminées. Leur section est normalement circulaire, …

Section II > Chapitre 12 > Position 1210

Explanatory notes

… en poids). La lupuline est une poussière résineuse jaune qui recouvre le cône du houblon; elle contient le principe … ( n° 13.02 ). b)    Les déchets de houblon entièrement épuisés ( n° 23.03 ). c)     L'huile essentielle de houblon ( n° 33.01 ). …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. L'ardoise, qui a la propriété de se cliver en lamelles , est … ni les cubes et dés pour mosaïque du  n ° 68.02 ni les produits ci‑après qui relèvent du n ° 68.03  : a)    Les … et tableaux ardoisés préparés pour l'écriture ou le dessin, qu'ils soient encadrés ou non, relèvent du n ° 96.10 . Les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3922

Explanatory notes

… classés dans la présente position, même lorsqu'ils sont équipés de leur mécanisme. Sont, en revanche, exclus de … ou hygiéniques tels que les bassins de lit et les vases de nuit ( n° 39.24 ). b)    Les porte‑savons, porte‑serviettes, … à dents, distributeurs de papier hygiénique, crochets pour essuie‑mains et articles similaires destinés à garnir les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… mitaines et moufles, en bonneterie. 6116.10 - Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de  caoutchouc … couvre tous les articles de ganterie en bonneterie, sans qu'il soit fait de distinction entre ceux pour femmes ou … les doigts sont séparés les uns des autres que des moufles, qui comportent tout au plus une séparation pour le pouce, et …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… une matière colorante soluble dans le liant. Le liant, qui constitue l'agent filmogène, est constitué soit par des … ou le poly(chlorure de vinyle), par exemple, soit de produits de copolymérisation du butadiène et du styrène. … matières de charge et qui sont appliquées à la manière des enduits du type conventionnel, c'est-à-dire à la spatule, à …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2845

Explanatory notes

… de la présente position, les isotopes stables, c'est‑à‑dire qui ne présentent pas le phénomène de la radioactivité, et … on peut citer : 1)    l'hydrogène lourd ou deutérium qui a pu être séparé de l'hydrogène normal dans lequel il … de 1/6.500 environ. On l'obtient, généralement, comme sous‑produit de l'électrolyse de l'eau. L'eau lourde est utilisée …

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