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Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… de section constante, avec un seul creux fermé, sur toute leur longueur et dont les profils extérieur et … autre que circulaire présentant des angles arrondis sur toute leur longueur, ainsi que les tubes à extrémités …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… guipés (de matières textiles ou d'autres matières), de toile mise en forme et fortement apprêtée, de carton, de papier-mâché, de liège ou de moelle de sureau. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

…               ‑ Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou … excédant 375 kVA 8502.20 ‑ Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) …

Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Explanatory notes

… est utilisée pour fabriquer les savons, les produits de toilette préparés et les préparations cosmétiques, les … synthétiques, les préparations pour blanchisserie ou nettoyage à sec et comme source d'acides gras, d'alcools …

Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… ‑ - Autres 0102.90 - Autres La présente position comprend tous les bovins, de la sous‑famille des Bovinae , … les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… peuvent être présentés avec ou sans verre, achevés ou non. Toutefois, les boîtiers qui ne sont pas des types habituellement utilisés en horlogerie et qui sont plutôt de la nature des cages d'appareils scientifiques, de …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… que les articles du n° 49.07  : A)   Les timbres‑poste de toutes catégories , c’est‑à‑dire les timbres normalement … les timbres de surtaxe, etc. B)   Les timbres fiscaux de toute nature , c’est‑à‑dire les timbres de quittances, …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… ‑ Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques 4504.90 … naturel énumérés dans la Note explicative du n° 45.03. Toutefois, bien qu'il soit rarement utilisé pour fabriquer …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… position, même si ces monnaies sont placées dans des présentoirs pour la vente au public. La présente position … été émises en tant que monnaies ayant cours légal par les autorités compétentes. * *    * …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… de section sensiblement carrée, rectangulaire ou octogonale et l'une des extrémités est plus épaisse que … en demi‑produits, mais parfois aussi directement en barres, tôles ou autres produits finis. II.‑ AUTRES FORMES PRIMAIRES …