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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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Anglais
Français
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2023 résultats pour "怎么买香港专业进修学校文凭毕业证<网址:zjw211.com>新乐中南大学成绩单打印-学历学籍认证报告是什么样的图片<网址:bzw985.com>怎么买尼泊尔ot"
Section XI > Chapitre 53 > Position 5309
Explanatory notes
… 5309.29 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le
mot
tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6215
Explanatory notes
… cravates, en bonneterie ( n° 61.17 ). b) Les rabats,
jabots
et articles similaires du n° 62.17 . …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
Explanatory notes
… revêtement intérieur ou calorifuge. Les dispositions de la
Note
explicative du n° 73.09 , relatives aux mêmes articles …
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Section II > Chapitre 8 > Position 0801
Explanatory notes
… de l'huile, est classé sous le n° 12.03 . ° ° °
Note
explicative de sous-positions. N° 0801.12 Cette …
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Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
Explanatory notes
… provient du traitement d'ouvrages en caoutchouc usagés (
notamment
des pneumatiques) et des déchets ou rognures de …
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Section I > Chapitre 1 > Position 0105
Explanatory notes
… pigeons, par exemple) sont classés au n° 01.06 . ° ° °
Note
explicative de sous‑positions. N°s 0105.11, 0105.12, …
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Section X > Chapitre 47 > Position 4704
Explanatory notes
… dans la préparation des liqueurs de cuisson (voir la
Note
explicative du n ° 47.02). La solution peut également …
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Section XV > Chapitre 75 > Position 7504
Explanatory notes
… auquel elles sont destinées. Les poudres sont définies à la
Note
8 b) de la Section XV. Selon leurs caractéristiques …
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Section XV > Chapitre 81 > Position 8111
Explanatory notes
… la proportion de fer est inférieure à celle indiquée à la
Note
1 c) du Chapitre 72 ). Le manganèse entre également …
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Section V > Chapitre 27 > Position 2708
Explanatory notes
… produit de couleur noire ou brune, mou ou cassant, qui sert
notamment
à la fabrication d'électrodes, de goudrons …
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