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Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… 5309.29 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… cravates, en bonneterie ( n° 61.17 ). b)    Les rabats, jabots et articles similaires du n° 62.17 . …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7611

Explanatory notes

… revêtement intérieur ou calorifuge. Les dispositions de la Note explicative du n°  73.09 , relatives aux mêmes articles …

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… de l'huile, est classé sous le n° 12.03 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 0801.12 Cette …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… provient du traitement d'ouvrages en caoutchouc usagés (notamment des pneumatiques) et des déchets ou rognures de …

Section I > Chapitre 1 > Position 0105

Explanatory notes

… pigeons, par exemple) sont classés au n° 01.06 . ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0105.11, 0105.12, …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704

Explanatory notes

… dans la préparation des liqueurs de cuisson (voir la Note explicative du n ° 47.02). La solution peut également …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… auquel elles sont destinées. Les poudres sont définies à la Note 8 b) de la Section XV. Selon leurs caractéristiques …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111

Explanatory notes

… la proportion de fer est inférieure à celle indiquée à la Note 1 c) du Chapitre 72 ). Le manganèse entre également …

Section V > Chapitre 27 > Position 2708

Explanatory notes

… produit de couleur noire ou brune, mou ou cassant, qui sert notamment à la fabrication d'électrodes, de goudrons …

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