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Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Explanatory notes

… les sels de diazonium qu’ils soient ou non stabilisés. On y comprend également les sels de diazonium mis au type (par …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… explicatives des n°s  72.08 à 72.10 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° °   ° Notes …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… les appellations de « ale », « stout », etc. Cette position comprend également les bières concentrées qui sont préparées …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… cigarettes contenant uniquement du tabac, cette position comprend également celles qui sont fabriquées à partir de …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… 6213.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend essentiellement des articles de forme carrée (ou …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… piques, hallebardes, criss, couteaux et poignards de commandos ou de tranchées, dirks (poignards écossais ou …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… proportion d'huiles de pétrole. La présente position comprend également les bitumes, cokes et autres résidus …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… et supports similaires, y compris les cassettes sans bande magnétique pour magnétophones et pour magnétoscopes. …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3502

Explanatory notes

… sous l'action de la chaleur.        La présente position comprend également les concentrats de protéines de …

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