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Section IV > Chapitre 20 > Position 2002

Explanatory notes

… homogénéisées préparées ou conservées (purée, pâte ou concentré de tomates, par exemple) et le jus de tomates dont …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Explanatory notes

… a)    Les lies ou fèces d'huiles ( n° 15.22 ). b)    Les concentrats de protéines obtenus par élimination de certains …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

Explanatory notes

… sans humidification ou autre ajout, sont poisseuses en permanence (d'un côté ou des deux côtés) et qui adhèrent …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Explanatory notes

… que d'une seule jambe ( n° 87.12 ). b)    Les chariots‑brancards ( n° 94.02 ). …

Section V > Chapitre 25 > Position 2518

Explanatory notes

… de forme carrée ou rectangulaire. Par contre, la dolomie concassée pour servir au bétonnage ou à l’empierrement des …

Section I > Chapitre 2 > Position 0209

Explanatory notes

… ou au n° 02.10 , selon le cas. La graisse de porc comprend principalement la panne, c'est‑à‑dire la graisse qui se …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… repris plus spécifiquement dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5209

Explanatory notes

… 5209.19 ‑ ‑ Autres tissus                           ‑ Blanchis :             5209.21 ‑ ‑ A armure toile …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6108

Explanatory notes

… textiles La présente position comprend deux catégories distinctes de vêtements féminins en bonneterie, à savoir, …

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