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Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… même sans les têtes, queues ou pattes 4301.30 ‑ D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux … pelleterie La présente position englobe les cuirs et peaux bruts non épilés de tous les animaux, à l' exception des …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… copolymères du styrène. Les copolymères du styrène les plus importants sont les copolymères de styrène‑acrylonitrile … certaines applications dans l'emballage, celui des produits alimentaires et des produits cosmétiques, par exemple. Il est également utilisé pour fabriquer des jouets, des boîtiers de pendules et des disques …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2836

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… articulés, c'est‑à‑dire avec axes, tubes, rouleaux ou rivets d'articulation (chaînes à rouleaux, chaînes à dents dites silencieuses , chaînes système Galle et … métalliques, les chaînes de tirage (pour éviers, water‑closets, etc.). Les chaînes et chaînettes de la présente …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… On y range en particulier : 1)    Les réservoirs, cuves et récipients similaires, de toute contenance, sans dispositifs … rigides utilisés, en particulier, pour l’emballage de produits pharmaceutiques (comprimés, etc.). 3)    Les toiles … et bandes déployées. 4)    Les pointes, clous, crampons, crochets et autres articles du genre de ceux décrits dans …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres Cette position couvre les hydrocarbures gazeux bruts , qu'il s'agisse de gaz naturels, de gaz provenant du … mercure, peuvent être présentés à l'état liquéfié dans des récipients métalliques. Ils sont souvent additionnés, par … à signaler les fuites. Ils comprennent notamment les gaz suivants, même liquéfiés : I.     Méthane et propane, même …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2907

Explanatory notes

… - - Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits 2907.15 - - Naphtols et leurs sels 2907.19 - - … Il est utilisé pour préparer des colorants organiques, des produits pharmaceutiques, des produits photographiques, comme anti-oxydant (notamment dans …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… baguettes et tubes à l'état non travaillé, c'est-à-dire bruts d'étirage, ou bien simplement coupés de longueur, même … affranchies ou égalisées. Transformés par façonnage en objets finis ou en parties d'ouvrages reconnaissables comme telles, ces derniers produits suivent leur régime propre ( n°s 70.11 , 70.17 , …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… à raccorder ou joindre entre eux deux tuyaux ou éléments tubulaires ou un tuyau à un autre dispositif, ou … certains éléments de tuyauterie, à l'exclusion de certains objets qui, bien que destinés au montage des tubes et tuyaux … des tuyaux souples sur des éléments rigides tels que tubes, robinets, raccords, etc.), ne font pas partie intégrante de …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… types parmi lesquels on peut distinguer :         a)   Les bâtiments conçus pour le combat, armés de diverses armes … de brouillage des émissions radio.              Les bâtiments de cette catégorie diffèrent, en outre, des … ainsi que ceux qui sont destinés à être placés en certains endroits de la côte et destinés à porter secours aux navires …