WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109 > 7109.00
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6
… Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). …
Explanatory notes
… meulage, perçage, fraisage, tournage, etc. Toutefois, les articles de l’espèce qui sont reconnaissables comme … des touches de piano et des plaques de crosses pour armes qui sont reprises respectivement sous les n°s 92.09 et … qui constitue l’exception étant donné que l’écaille brute arrive des lieux d’origine à peu près exclusivement en …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. …
Explanatory notes
… comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs (+). 8301.10 ‑ Cadenas 8301.20 ‑ … et montures‑fermoirs comportant une serrure 8301.60 ‑ Parties 8301.70 ‑ Clefs présentées isolément La présente …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones …
Explanatory notes
… 39.11 ‑ Résines de pétrole, résines de coumarone‑indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones … constituent un groupe de résines faiblement polymérisées par polymérisation des fractions plus ou moins impures … aux matières plastiques, pour fabriquer des dalles et des carreaux de revêtement de sol, par exemple. 2) Les …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 . … - Ecrus : 5210.11 - - A armure toile 5210.19 - - Autres tissus … - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5210.39 - - Autres …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple). …
Explanatory notes
… brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut‑backs », par exemple). Les mélanges bitumineux de la position sont … ouvrages de forme régulière définitive (dalles, plaques, carreaux, etc.) relèvent du n° 68.07 . Ne sont pas non plus compris ici : a) Le tarmacadam (pierres dures concassées et enrobées de goudron) …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de …
Explanatory notes
… ‑ Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de … l'hydromel ordinaire auquel on a ajouté du vin blanc, des aromates et diverses autres substances. 4) Les vin s de … peuvent être naturellement mousseuses ou bien chargées artificiellement de dioxyde de carbone. Elles restent …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.15
… ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.41
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, …