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Section V > Chapitre 26 > Position 2604

Explanatory notes

… ou niccolite, arséniure de nickel. c)    La pentlandite, sulfure de nickel et de fer. d)    La pyrrhotine ou pyrrhotite nickélifère, sulfure de fer nickélifère. …

Section V > Chapitre 27 > Position 2702

Explanatory notes

… agglomérés, à l'exclusion du jais. 2702.10 ‑ Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés 2702.20 ‑ Lignites … entre la houille et la tourbe, même déshydratés, pulvérisés ou agglomérés. Le jais, variété de lignite, est …

Section V > Chapitre 26 > Position 2613

Explanatory notes

… sous cette position sont : a)    La molybdénite, sulfure de molybdène . b)    La wulfénite, molybdate de plomb . Sont également compris ici …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… - Autres C'est une céréale à grain plutôt allongé, de couleur gris verdâtre ou clair et dont la farine est grise. … Au sens du n° 1002.10, l'expression de semence couvre seulement le seigle qui est considéré par les autorités …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… ‑ Autre Il existe plusieurs variétés de maïs en grains, de couleurs différentes : jaune doré, blanc, parfois rouge‑brun … Au sens du n° 1005.10, l'expression de semence couvre seulement le maïs qui est considéré par les autorités …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… de tissu ( n° 46.02 ). b)    Les gants en papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose ( n° 48.18 ). …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503

Explanatory notes

… collectrices , les collecteurs , les porte‑balais et les enroulements d'excitation . 2)    Les tôles dites …

Section I > Chapitre 2 > Position 0203

Explanatory notes

… ‑ ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0203.12 ‑ ‑ Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés 0203.19 ‑ ‑ Autres … ‑ ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0203.22 ‑ ‑ Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés 0203.29 ‑ ‑ Autres …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… construction ( n°  76.10 ). b)    Les simples articles de boulonnerie en aluminium (autres que les accessoires de … montage d'éléments de tuyauterie ( n°  76.16 ). c)    Les tubulures et raccords en aluminium, munis de dispositifs de …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403

Explanatory notes

… excédant 120 tours par mètre 5403.33 ‑ ‑ D'acétate de cellulose 5403.39 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres fils, … 5403.41 ‑ ‑ De rayonne viscose 5403.42 ‑ ‑ D'acétate de cellulose 5403.49 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note …

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