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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni …
Explanatory notes
… ‑ Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee ), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni … sont plus rugueuses et moins fines que les fibres textiles libériennes du n° 53.03. Généralement, ces fibres sont rangées ici qu'elles soient brutes, traitées en vue du filage (par exemple …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. …
Explanatory notes
… chariots‑tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. - Chariots : 8709.11 - - Electriques … chariots de l'espèce sont de types et de dimensions très variés. Ils peuvent être actionnés soit par un moteur …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou …
Explanatory notes
… de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou … microbienne ou de leurs fractions; 4) de deux ou plusieurs graisses ou huiles animales, végétales ou … substances aromatiques, de vitamines, de beurre ou d'autres matières grasses provenant du lait (compte tenu des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.40
… couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance) …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. …
Explanatory notes
… communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. … présentées en barrettes 8305.90 ‑ Autres, y compris les parties La présente position couvre les mécanismes (à pince, à tirette, à levier, à ressort, à anneaux, à vis, par exemple) pour …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non …
Explanatory notes
… 05.08 ‑ Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non … calcaire d'un polype marin, utilisé généralement en bijouterie. La plus importante coquille, au point de vue industriel, est celle qui fournit la nacre de perle. La …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. 8486.10 - Machines et appareils pour … visés à la Note 11 C) du présent Chapitre 8486.90 - Parties et accessoires La présente position couvre les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de …
Explanatory notes
… 84.60 ‑ Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de … engrenages ( n° 84.61 ). Elles agissent par enlèvement de matière à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage. Il convient de considérer comme produits de polissage au sens …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; …