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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… les roues sont actionnées à l'aide de pédales, comme par exemple, les bicyclettes (y compris celles pour enfants), … sur deux roues avant porteuses. 2)    Les tandems et triplettes. 3)    Les monocycles et les bicyclettes … bicyclettes de courses. 7)    Les quadricycles comportant plusieurs sièges et pédaliers, le tout enfermé dans une …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… noms des jours, etc., d'autres renseignements relatifs, par exemple, aux foires, expositions, fêtes, heures des marées, … par du papier ou du carton, mais par du bois, des matières plastiques, du métal, etc. Cette position couvre également … supports en carton ou disposés sur un support de matière plus durable permettant leur remplacement annuel. Toutefois …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… , c'est-à-dire en blocs, lingots ou formes similaires, plus ou moins régulières, sans destination particulière. …        La variété de verre dite émail consiste en un verre plus fusible et plus dense que la plupart des verres ordinaires, généralement opaque, mais …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… obtenus par juxtaposition et torsion serrée de deux ou plusieurs fils de fer ou d'acier ou de deux ou plusieurs des éléments ainsi obtenus (torons). Pour autant … jute, etc.) ou être revêtus de textiles, de matières plastiques, etc. Les câbles sont normalement de section …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… ou de toilette et leurs parties Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.21, 73.23 et 73.24 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… soit par dispersion intime, soit par d'autres méthodes. Les plus connus de ces produits sont obtenus à partir : 1)    … niobium. 4)    D'aluminium et de carbure de bore : produits plaqués d'aluminium, dits boral . Les cermets de la présente … matières fissiles ou radioactives ( n°  28.44 ). b)    Les plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour …

Section II > Chapitre 12 > Position 1214

Explanatory notes

… frais ou séchés, même découpés, pressés ou hachés plus ou moins finement. Ils restent compris ici, même s'ils … Les termes produits fourragers similaires ne visent que les plantes spécialement cultivées à cet usage, à l'exclusion … forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… quantités de céréales non maltées (maïs et riz, par exemple) peuvent éventuellement être utilisées pour la … d'autres substances. Selon les procédés de fermentation employés, on peut avoir : les bières de fermentation basse, … des bières de fermentation haute obtenues à une température plus élevée avec des levures dites hautes . Les bières …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… contenant du tabac 2402.90 ‑ Autres La présente position s'applique exclusivement aux cigares, y compris les cigares … et les cigarettes, en succédanés de tabac , comme par exemple les « cigarettes » fabriquées à l'aide de feuilles …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… autres animaux destinés à l’élevage pour leur fourrure, par exemple). B)   Les reptiles (y compris les serpents et les … cygnes et autres oiseaux non repris dans le n° 01.05, par exemple). D)   Les insectes , les abeilles domestiques (même … en ruches, boîtes ou autres contenants similaires), par exemple. E)   Autres , les grenouilles, par exemple. Sont …

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