… TEXTILES ET ARTICLES EN CES OUATES Les ouates dont il est question ici sont obtenues en superposant plusieurs couches … textiles provenant de la carde ou formés par soufflage ou aspiration, puis en les comprimant afin d'accroître la cohésion des fibres. Certaines ouates sont soumises à un …
… principaux polymères naturels ou modifiés de la présente position. 1) Acide alginique, ses sels et ses esters L' … est extrait des algues brunes (du genre Phaeophyta ) par macération dans une solution alcaline. On peut l'obtenir en précipitant …
… - - Plaques, feuilles et bandes 4008.29 - - Autres Cette position comprend : 1) Les plaques, feuilles et bandes (dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 mm) non … les fils de tout profil dont la plus grande dimension de la section transversale excède 5 mm) . Les profilés sont des …
… oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. La présente position couvre les produits suivants oblitérés, ou non … jour qui sont des enveloppes portant généralement la mention « Premier jour » et qui sont pourvues d’un … série de timbres‑poste) oblitéré à la date du jour de son émission ainsi que les cartes maximum . Ces dernières …
… réserve de la n ote 1 d) du présent Chapitre, la présente position couvre les aspirateurs de tous genres qu’ils soient … brosses rotatives, les batteurs des tapis, les suceurs multifonctions, etc. Les aspirateurs remplissent deux fonctions : … l’aspiration des matières, y compris les poussières et la filtration de l’air véhiculé. L’aspiration est faite par …
… brune ou noire, formées d'hydrocarbures associés à des proportions variables de matières minérales inertes. Cette position couvre également : 1) Les schistes bitumineux et … gangue, ou même pulvérisés ou mélangés entre eux. La simple addition d’eau au bitume naturel ne modifie pas le …
… ‑ Parties Par appareils électromécaniques au sens de cette position, on entend uniquement les appareils à moteur … être jugées par référence au fait que l'importance de la fonction assurée par les appareils considérés ne doit pas … les besoins ou les exigences des ménages. Sous réserve des exceptions et, le cas échéant, de la limitation de poids …
… INORGANIQUES DES ELEMENTS NON METALLIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Les acides sont des composés contenant de … un métal (ou par un ion de propriétés analogues, tel que l'ion d'ammoniumen (NH 4 + )) donnant des sels. Ils … les alcools en donnant des esters. A l'état liquide ou en solution, ce sont des électrolytes donnant de l'hydrogène à …
… DEFINI OU NON Le corindon artificiel résulte de la fusion de l'oxyde d'aluminium dans un four électrique. … du produit primaire (bauxite ou alumine) ou ajoutés pour améliorer la dureté du grain fondu ou modifier la couleur, … corindon artificiel avec d'autres substances, telles que le dioxyde de zirconium, sont exclus ( n° 38.24 ). Le corindon …
… D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 7209.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 72.08 sont … applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. Un certain nombre de critères permettent de … l'espèce sont souvent commercialisés après avoir subi des opérations de recuit (normalisation ou autres traitements …
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