… isolés pour l’électricité ( n° 85.44 ). ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. Voir la Note explicative de sous‑ positions du n° 72.10 pour les …
… synthétiques ou artificielles 6205.90 ‑ D'autres matières textiles Exception faite des chemises de nuit et des gilets de corps … de la taille). Les vêtements sans manches sont également exclus . …
… de titane non mélangé ni traité en surface. Est toutefois exclu de cette position le dioxyde de titane auquel des … ( n° 32.06 ) ou à d'autres fins ( n°s 38.15 ou 38.24 , par exemple). Sont également exclus de la présente position : a) L'oxyde naturel de …
… 6207.11 - - De coton 6207.19 - - D'autres matières textiles ‑ Chemises de nuit et pyjamas : … synthétiques ou artificielles 6207.29 - - D'autres matières textiles ‑ Autres : 6207.91 - - De coton 6207.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe l'ensemble du linge de …
… ou conservées (purée, pâte ou concentré de tomates, par exemple) et le jus de tomates dont la teneur en poids en extrait sec est supérieure ou égale à 7 %. Toutefois, en sont exclues la sauce tomate connue sous l'appellation de Ketchup …
… et écrous 7415.39 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.17 et 73.18 sont valables mutatis … cuivre et tige en fer ou en acier , sont compris ici. Sont exclus de cette position les protecteurs pour semelles avec …
… comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement … servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant , cependant, qu’ils soient, dans cet … ou confites, choucroute, cornichons, haricots verts, par exemple). …
… moulés (œufs dits « longs » de forme cylindrique, par exemple), congelés ou autrement conservés. Tous ces … alimentaires ou à des usages techniques (en tannerie, par exemple). Sont exclus de la présente position : a) L'huile de jaune …
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