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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs …
Explanatory notes
… et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs … Sont compris ici les électro‑aimants, certains autres appareils ou dispositifs électromagnétiques limitativement …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en …
Explanatory notes
… 35.03 - Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en … solubles dans l'eau, obtenues par traitement des peaux, des cartilages, des os, des tendons ou des matières animales similaires, ordinairement au moyen d'eau chaude, acidifiée …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la …
Explanatory notes
… non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la … du présent Chapitre. 4102.10 - Lainées - Epilées ou sans laine : 4102.21 - - Picklées 4102.29 - - … dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires (c'est‑à‑dire les variétés d'agneaux semblables …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.20
… Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3
… Autres bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs (+). 8471.30 - Machines automatiques de traitement … prédéterminé (programme), des informations directement utilisables ou susceptibles, dans certains cas, de servir …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz …