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Section VI > Chapitre 32 > Position 3206

Explanatory notes

… 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche 3206.19 - - Autres 3206.20 - Pigments et préparations … n° 29.42 ). c)     Les poudres et paillettes métalliques ( Sections XIV ou XV ). Parmi les matières colorantes … notamment le dioxyde de titane traité en surface ou mélangé avec du sulfate de calcium ou de baryum ou avec d'autres …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809

Explanatory notes

… dans une autre position de la Nomenclature. Ils sont reconnaissables comme relevant de cette position du fait de … et de leur présentation qui leur confèrent une utilisation spécifique dans les industries citées dans le libellé de la … lissé et le brillant et lui conférer une bonne aptitude à l'écriture. Ces préparations peuvent être à base de savons de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4816

Explanatory notes

… (par exemple, au moyen des caractères de la machine à écrire), par humidification, encrage, etc., un document … en un nombre variable d'exemplaires. Les papiers de l'espèce ne sont compris ici que s'ils sont présentés en … produits similaires. La frappe d'une machine à écrire ou l'écriture à l'aide d'un stylet ou de tout autre instrument …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… A.‑ ANODES POUR NICKELAGE, Y COMPRIS CELLES OBTENUES PAR ELECTROLYSE Le présent groupe couvre les anodes en nickel … et bandes déployées. 4)    Les pointes, clous, boulons, écrous, vis ainsi que les autres articles des types décrits … d'horlogerie du n° 91.14. 6)    Les articles de ménage, d'économie domestique ou d'hygiène et leurs parties. 7)    Les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523

Explanatory notes

… dans et retirés d’un appareil d’enregistrement ou de lecture et être transférés d’un de ces appareils à un autre. … informations préenregistrées, mais ils peuvent également recevoir par enregistrement des informations …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… métal presque pur. On obtient également l'étain (étain de récupération) soit par électrolyse, précédée ou non d'un traitement au chlore, de débris de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841

Explanatory notes

… c)   Aluminate de calcium . Obtenu par fusion au four électrique de bauxite et de chaux, il est en poudre blanche, … (mordant), pour l'épuration des eaux industrielles (échangeur d'ions), en papeterie (encollage), pour la … au sulfure d'antimoine, il sert à préparer une poudre éclair pour la photographie.       Le dichromate de sodium …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815

Explanatory notes

… en autres matières minérales non repris dans les positions précédentes du présent Chapitre ou dans les autres parties … une ouvraison; les moules pour la fabrication de petites pièces d'un relief délicat (monnaies, médailles, soldats de plomb pour collections, par exemple). 2)    Les fibres de carbone ainsi …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102

Explanatory notes

… n° 91.01.                 ‑ Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : 9102.11 ‑ ‑ A affichage mécanique seulement 9102.12 ‑ ‑ A affichage optoélectronique … 9102.99 ‑ ‑ Autres On range ici les instruments horaires mécaniques et les instruments horaires électriques, le plus …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701

Explanatory notes

… par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique 8701.23 - - Equipés à la fois, pour la … machines interchangeables, qu'ils peuvent actionner, le cas échéant, à l'aide d'une prise de force à usage général. Ils … parfois des installations de couchage), un dispositif d’éclairage de la route et des dimensions homologués au niveau …

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