… de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W 8414.59 - - Autres … que les pompes à liquides décrites à la Note explicative du n ° 84.13 (pompes et compresseurs à pistons, rotatifs, …
… position, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre : A) Les sulfites de … B) Les thiosulfates ou hyposulfites de métaux , sels d'un acide non isolé, l'acide thiosulfurique (acide … S 2 O 3 ). Les lignosulfites sont repris au n° 38.04 et les produits industriels dits hydrosulfites stabilisés par des …
… en matières textiles. C'est donc la fabrication à partir d'un fond préexistant qui différencie notamment les … exécution. Les broderies ne doivent pas non plus être confondues avec les tissus qui présentent des dessins obtenus au … même. Dans les tissus brochés, les dessins sont produitsdurant le tissage par les fils brocheurs; les fils brocheurs …
… 2903.77 - - Autres, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore 2903.78 - - Autres dérivés perhalogénés 2903.79 - … résultant de la substitution, dans la formule développée d'un hydrocarbure, d'un ou plusieurs atomes d'halogène …
… sous le nom de sucreries ou de confiseries . Parmi ces produits on peut citer : 1) les gommes, y compris la … de bonbons contre la toux, constituées essentiellement par du sucre (même additionné d'autres substances alimentaires …
… en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm - Profilés en … ou parachevés à froid : 7216.61 - - Obtenus à partir de produits laminés plats 7216.69 - - Autres - …
… être portés exclusivement ou essentiellement dans le cadre d'une activité sportive. Les survêtements de sport … - Un vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du corps jusqu'au niveau de la taille ou légèrement en …
… - Autres appareils et instruments de pesage : 8423.81 ‑ ‑ D'une portée n'excédant pas 30 kg 8423.82 ‑ ‑ D'une portée … des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, du n° 90.16 , la présente position comprend les appareils, …
… ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les cyanures, les oxycyanures et … solubles dans l'eau, à l'odeur d'amandes amères. A l'état fondu, il absorbe l'oxygène; il peut aussi former des …
… les déchets de soie de toutes espèces, ainsi que les produits de la filature de ces déchets, obtenus au stade … pour que le brin, bien que non encore coupé, se rompe durant le dévidage aux endroits atteints (tel est le cas, … ou souillés), etc. 2) Les blazes , réseaux soyeux formés d'un brin lâche et embrouillé dont le ver à soie a recouvert …
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