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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414

Explanatory notes

… de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W 8414.59 - - Autres … que les pompes à liquides décrites à la Note explicative du n ° 84.13 (pompes et compresseurs à pistons, rotatifs, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2832

Explanatory notes

… position, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre : A)   Les sulfites de … B)   Les thiosulfates ou hyposulfites de métaux , sels d'un acide non isolé, l'acide thiosulfurique (acide … S 2 O 3 ). Les lignosulfites sont repris au n° 38.04 et les produits industriels dits hydrosulfites stabilisés par des …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810

Explanatory notes

… en matières textiles. C'est donc la fabrication à partir d'un fond préexistant qui différencie notamment les … exécution. Les broderies ne doivent pas non plus être confondues avec les tissus qui présentent des dessins obtenus au … même. Dans les tissus brochés, les dessins sont produits durant le tissage par les fils brocheurs; les fils brocheurs …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

Explanatory notes

… 2903.77 - - Autres, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore 2903.78 - - Autres dérivés perhalogénés 2903.79 - … résultant de la substitution, dans la formule développée d'un hydrocarbure, d'un ou plusieurs atomes d'halogène …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… sous le nom de sucreries ou de confiseries . Parmi ces produits on peut citer : 1)     les gommes, y compris la … de bonbons contre la toux, constituées essentiellement par du sucre (même additionné d'autres substances alimentaires …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm               - Profilés en … ou parachevés à froid : 7216.61 - - Obtenus à partir de produits laminés plats 7216.69 - - Autres               - …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

… être portés exclusivement ou essentiellement dans le cadre d'une activité sportive.        Les survêtements de sport … - Un vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du corps jusqu'au niveau de la taille ou légèrement en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423

Explanatory notes

… - Autres appareils et instruments de pesage : 8423.81 ‑ ‑ D'une portée n'excédant pas 30 kg 8423.82 ‑ ‑ D'une portée … des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, du n°  90.16 , la présente position comprend les appareils, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2837

Explanatory notes

… ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les cyanures, les oxycyanures et … solubles dans l'eau, à l'odeur d'amandes amères. A l'état fondu, il absorbe l'oxygène; il peut aussi former des …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5003

Explanatory notes

… les déchets de soie de toutes espèces, ainsi que les produits de la filature de ces déchets, obtenus au stade … pour que le brin, bien que non encore coupé, se rompe durant le dévidage aux endroits atteints (tel est le cas, … ou souillés), etc. 2)   Les blazes , réseaux soyeux formés d'un brin lâche et embrouillé dont le ver à soie a recouvert …