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Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… C'est le fruit (ou gousse) d'une plante sarmenteuse et grimpante de la famille des orchidées, très aromatique et de … position : a)    L'oléorésine de vanille, appelée parfois improprement résinoïde de vanille ou extrait de vanille ( …

Section V > Chapitre 25 > Position 2511

Explanatory notes

… et  le carbonate de baryum, raffinés ou obtenus par voie chimique, relèvent respectivement des n ° s 28.33 et 28.36 . … qui est essentiellement constituée par de l'oxyde de baryum impur, reste comprise ici. L'oxyde de baryum purifié relève …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… ‑ En aluminium non allié : 7605.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 7605.19 ‑ ‑ … ‑ En alliages d'aluminium : 7605.21 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 7605.29 ‑ ‑ …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… Les déchets et débris d'aluminium constituent une source importante de matières premières pour l'industrie de … ( n°  26.20 ). c)    Les lingots ou formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… d'une largeur inférieure à 600 mm (+).               ‑ Simplement laminés à chaud : 7220.11 ‑ ‑ D'une épaisseur de … ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure à 4,75 mm 7220.20 ‑    Simplement laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… aciers à coupe rapide               ‑ Autres : 7226.91 ‑ ‑ Simplement laminés à chaud 7226.92 ‑ ‑ Simplement laminés à froid 7226.99 ‑ ‑ Autres Les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties 3925.90 - Autres La présente … coulissantes des types utilisés pour la fermeture des bâtiments, des locaux, etc. La présente sous‑position ne …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… patron pour la confection des cravates, mais non les tissus simplement débités en bandes prises dans le biais du tissu. … ( n° 61.17 ). b)    Les rabats, jabots et articles similaires du n° 62.17 . …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… pour la fabrication des ouvrages façonnés en zinc pour le bâtiment, du n°  79.07 ; le fil de zinc sert surtout de … du n°  83.11 . Cette position ne comprend pas les baguettes simplement coulées destinées à être laminées, filées ou …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… pas  : a)    Les huiles cuites ou autrement modifiées chimiquement du n° 15.18 . b)    Les produits de composition chimique définie présentés à l'état non mélangé ( Chapitres …