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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
… Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes. …
Explanatory notes
… préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes . 1602.10 ‑ Préparations homogénéisées 1602.20 ‑ De foies de tous animaux ‑ De volailles du n° 01.05 : … Considérations générales du présent Chapitre) . Sont, en outre, exclus : a) Les pâtes alimentaires (ravioli, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2809
… acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. 2809.10 ‑ Pentaoxyde de diphosphore 2809.20 ‑ Acide … phosphorique et acides polyphosphoriques Cette position couvre le pentaoxyde de diphosphore, l'acide phosphorique … série d'acides de formule généralement H n+2 P n O 3n+1 , où n est 2 ou plus, et une série d'acides cycliques de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4402
… Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. …
Explanatory notes
… 44.02 ‑ Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. 4402.10 - De bambou 4402.20 - De coques ou de noix 4402.90 - Autres Le … du bois à l'abri de l'air. Il peut se présenter sous forme de blocs, bâtons, granulés, poudre ou aggloméré …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. …
Explanatory notes
… ‑ Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. ‑ … en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Les tubes, tuyaux et …Section XVI > Chapitre 84
… appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils …
Explanatory notes
… appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils Notes. 1.- Sont exclus de ce Chapitre : … 69); c) la verrerie de laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages techniques (n°s 70.19 ou … et appareils thermiques pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (n° 84.51); …Legal note
… Chapitre : a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre 68; b) les … 69); c) la verrerie de laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages techniques (n°s 70.19 ou … et appareils thermiques pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (n° 84.51); …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature . - De nylon ou d’autres … en fibres d'inégales longueurs. Cette position couvre, outre les fibres en masse visées ci‑dessus, les câbles de …Section IV > Chapitre 19
… à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries …
Explanatory notes
… à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (n° 23.09); c) … gruaux de céréales du Chapitre 11; b) farines et semoules : 1) les farines et semoules …Legal note
… de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés … ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (n° 23.09); c) … gruaux de céréales du Chapitre 11; b) farines et semoules : 1) les farines et semoules …Section VI > Chapitre 33
… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques …
Explanatory notes
… Huiles essentielles et résinoides; produits de parfumerie ou de toilette preparés et préparations cosmétiques Notes. … pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou … non parfumée, terre à foulon, acétone, alun, etc.) qui, outre les usages visés ci‑dessus, peuvent être utilisés à …Legal note
… ne comprend pas : a) les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02; b) les … Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, les … pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62
… de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Classification opinions
… 1. Appareil de projection en couleurs à cristaux liquides destiné à être posé sur un … du Chapitre 84) et 6. Adoption : 1999 … 2. Projecteur conçu pour être utilisé dans des salles de cours et de grandes …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et …