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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109 > 9109.10
… Fonctionnant électriquement …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2 > 9506.21
… Planches à voile …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.3 > 9506.31
… Clubs complets …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3823
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels. …
Explanatory notes
… 38.23 ‑ Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels. …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810
… Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés. …
Explanatory notes
… 68.10 - Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés (+). - Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires : … autres que les articles des n°s 68.06 ou 68.08 dans lesquels le ciment fait simplement office de liant et que …Section XV > Chapitre 81 > Position 8101
… Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… ‑ Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. 8101.10 ‑ Poudres ‑ …Section V > Chapitre 25 > Position 2523
… Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés. …
Explanatory notes
… 25.23 - Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même … par calcination de pierres à chaux contenant de l'argile à l'état naturel ou additionnées d'argile en proportions …Section II > Chapitre 9 > Position 0910
… Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. …
Explanatory notes
… 09.10 ‑ Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. ‑ … compris le gingembre frais, conservé provisoirement dans de l'eau salée, impropre à être consommé en l'état); le …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.05 ‑ Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. Cette position comprend les tapis …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant …