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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… d'une chaudière mais d'un réservoir à vapeur alimenté au départ d'une installation industrielle. * *    * Sont … sont des engins de puissance modérée sans bogies ni roues porteuses et qui ne comportent généralement que deux essieux moteurs. Ils sont …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… moins de 85 % en poids de laine La présente position se rapporte aux fils de laine cardée, c'est‑à‑dire aux produits … mais non peignée . Les fils dits peignés‑cardés , obtenus à partir de mèches qui, outre le cardage, ont subi les mêmes … comme conditionnés pour la vente au détail (voir la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section …

Section X > Chapitre 49 > Position 4906

Explanatory notes

… pièces d'une structure (bâtiments, machines, etc.) ou les proportions et l'aspect que la construction présentera dans … tenture, de tissus, de meubles, etc. Il est à noter que ces articles ne relèvent de la présente position que s'ils … ou des copies au carbone de ces originaux. Les ouvrages cartographiques et les plans topographiques, qui sont …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… 5208.13 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5208.19 ‑ ‑ … d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La … pour l'habillement, la confection de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2850

Explanatory notes

… élément non métallique, soit un métal. A.‑ HYDRURES Le plus important des hydrures visés ici est l'hydrure de calcium … utilisé notamment pour la production du chrome fritté à partir du chlorure de chrome. Il existe aussi des hydrures … réfractaire. Isolateur thermique et électrique, ce corps sert au revêtement des fours électriques ou à la fabrication …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309

Explanatory notes

… 8309.90 ‑ Autres La présente position englobe un ensemble d’articles en tous métaux communs, parfois associés à d’autres … (bouchons-couronnes, bouchons ou bagues à pas de vis, à ressort, par exemple), y compris les bouchons ou couvercles …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… soit dans les Chapitres 82 ou 83 soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature , même si ces articles sont moulés, pressés, estampés, etc. On y range, en particulier, les tubes souples pour l'emballage des couleurs …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2824

Explanatory notes

… Le nom de litharge couvre ces deux produits et plus particulièrement le deuxième. On les obtient également comme sous‑produits de l'extraction de l'argent à partir des plombs argentifères. Le protoxyde de plomb est … de la céruse employée dans la préparation. Le minium sert à couper les autres couleurs (rouge de Saturne), à …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… de peignage, de cardage ou de préparation au filage et, en particulier : les blousses , qui constituent le déchet le plus important et sont formées de fibres éliminées par la … de tisserands , etc.). 3)    D' autres déchets de moindre importance recueillis au cours du triage, du lavage, etc., …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406

Explanatory notes

… 8406.82 - - D'une puissance n'excédant pas 40 MW 8406.90 - Parties Cette position couvre les turbines à vapeur … s'exerce sur les aubes ou les ailettes d'une roue. Elles comportent essentiellement : 1)    Un corps tournant, ou … vitesses de rotation fournies par ces engins les rendent particulièrement propres à actionner directement des …