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Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… articles destinés à soutenir certaines parties du corps ou divers objets d'habillement, ainsi qu'à leurs parties. Ces … ici les articles en bonneterie et leurs parties obtenus directement en forme par augmentation ou diminution du nombre ou de la grandeur des mailles et …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… des cycles ordinaires, cette position comprend divers types spécialisés tels que : 1)    Les triporteurs … bicyclettes pour infirmes (par exemple, celles munies d'un dispositif permettant de ne pédaler que d'une seule jambe). … des adolescents et des adultes, équipées d’une colonne de direction réglable et d’un guidon de type bicyclette, de …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… suit : 1)     Matériel d'artillerie ou d'accompagnement d'infanterie , c'est‑à‑dire toutes pièces (fixes, sur roues, sur chenilles, etc.), … , à tir rapide et continu, dont certaines sont des armes individuelles.         A ce groupe appartiennent notamment …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… et sont généralement portatifs, et peuvent être munis d’un dispositif ou d’une tête à ouverture rapide qui permet de … position, l’expression articles similaires désigne les dispositifs comportant quatre pieds ou plus et exerçant la … position, même équipées d’une commande de prise de vues à distance par câble ou sans fil. La présente position ne …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… leur rareté. Leur nombre est considérable. Sous réserve des conditions visées ci‑dessus, la présente position comprend … classés ici, même s’ils ont reçu des restaurations et des modifications, à condition que ces dernières n’aient pas …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… ou avec crochet, demi-rondes, à emboîtement, c'est-à-dire munies de nervures, de cannelures ou de couvre-joints à … consoles, chapiteaux, poinçons, boules, garnitures diverses de faîtage, etc. 4)    D'autres pièces de … pour plafonnage en fils métalliques recouverts aux points d'intersection de plaquettes ou de croix en terre commune …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

… les tapis et autres revêtements de sol touffetés, c'est‑à‑dire les produits à boucles ou à touffes obtenus sur les … boucles ou, si les crochets de la machine sont doublés d'un dispositif de coupe, des touffes de fils. Les fils formant … faits à la main.  Les produits de la présente position se distinguent des surfaces textiles touffetées du n° 58.02 , …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… paragraphe A) de la Note explicative du n° 71.13, c'est-à-dire les petits objets servant à la parure (bagues, … ainsi que les épingles à cheveux, du n° 96.15 , à la condition qu 'ils ne comportent pas de perles fines ou de … ouverts semi-finis constitués par du fil en aluminium anodisé, généralement torsadé ou travaillé en surface, munis …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… force centrifuge plaque le liquide contre la paroi où il se solidifie. Les produits de cette position peuvent être … canalisations d'eau à basse ou moyenne pression, pour la distribution de gaz à basse pression, comme tuyaux de … suivent leur régime propre, par exemple celui d'éléments de radiateurs pour le chauffage central ( n°  73.22 ), …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2817

Explanatory notes

… est obtenue par vaporisation de zinc métallique ( procédé indirect ou français ) ou par la réduction de matières … oxyde amphotère. B.- PEROXYDE DE ZINC Le peroxyde de zinc (dioxyde) (ZnO 2 ) est une poudre blanche, insoluble dans … ( n° 26.08 ). b)    Les résidus de la métallurgie du zinc dits crasses de zinc, qui consistent aussi en oxydes impurs …

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