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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de …
Explanatory notes
… - Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de … par exemple) (+). 8705.10 - Camions‑grues 8705.20 - Derricks automobiles pour le sondage ou le forage 8705.30 - … 3) Les voitures‑échelles et les voitures à plate‑forme élévatrice pour l'entretien des lignes électriques, de …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles …
Explanatory notes
… 35.06 ‑ Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles … d'une plaquette de colle d'os. Un petit pinceau, de type approprié, est quelquefois joint aux colles ou adhésifs … à d'autres fins que celles de colles ou d'adhésifs (la dextrine ou la méthylcellulose en granules, par exemple), …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou …
Explanatory notes
… même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou … au moins une pièce de tissu (par exemple un canevas, même imprimé du dessin destiné à être exécuté) et des fils, même … par exemple, des canevas ourlés qui sont utilisés pour la fabrication des tapisseries à l'aiguille; il est à noter, …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose …
Explanatory notes
… 17.02 ‑ Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose … 1702.11 - ‑ Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche 1702.19 … une proportion variable de di‑, de tri‑ et autres polysaccharides (maltose, maltotriose, etc.). Sa teneur en sucres …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement …
Explanatory notes
… taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albatre, même dégrossis ou simplement … calcaires durs, homogènes, à grain fin, à texture souvent cristalline, opaques ou translucides. Les marbres sont, le … colorés ou veinés, marbres dits onyx ), mais il existe des variétés d'un blanc pur. Les travertins sont des variétés de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des …