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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.20
… Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices …
Classification opinions
… 1. Panneaux lumineux LED qui sont des produits d’éclairage disponibles en tailles 1 x 1 … fait d’aluminium anodisé ou de métal et sont équipés d’une lentille prismatique acrylique alimentée par une source de courant constant à basse …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour …
Explanatory notes
… 84.01 ‑ Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour … pour la séparation isotopique, et leurs parties 8401.30 - Eléments combustibles (cartouches) non irradiés 8401.40 - … générale, l'ensemble des appareillages et dispositifs contenus dans l'enceinte de l'écran biologique, y compris, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de …
Explanatory notes
… (trainings) : 6112.11 - - De coton 6112.12 - - De fibres synthétiques 6112.19 - - D'autres matières textiles 6112.20 … synthétiques 6112.49 - - D'autres matières textiles La présente position comprend : A) Les survêtements de sport (trainings) qui sont des articles de bonneterie composés de deux pièces, non …Section IV > Chapitre 20 > Position 2006
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). …
Explanatory notes
… ‑ Légumes , fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). Les produits compris dans cette position sont obtenus par un blanchiment préalable à l'eau bouillante des légumes, des fruits, des écorces de fruits ou …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide …
Explanatory notes
… 20.01 ‑ Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide … épices, moutarde, sucre ou autres édulcorants. Ces produits peuvent également contenir de l'huile ou d'autres additifs . …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
Explanatory notes
… OU DE COLZA. Les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris ), fournissent des huiles semi-siccatives possédant des caractéristiques similaires et qui sont classées dans le commerce en tant qu’huiles de navette …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
Explanatory notes
… ‑ ‑ Autres A) HUILE DE TOURNESOL. Cette huile, qui provient des graines de tournesol commun ( Helianthus annuus ) est une huile de couleur jaune d'or … utilisée comme huile d'assaisonnement pour les salades et entre dans la composition de la margarine ou des succédanés …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …