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Section IV > Chapitre 21 > Position 2105

Explanatory notes

… présente position comprend les crèmes glacées, préparées le plus souvent à base de lait ou de crème, et les produits …

Section III > Chapitre 15 > Position 1508

Explanatory notes

… sont utilisées pour la fabrication du savon ou des matières lubrifiantes. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… (voir Considérations générales). Sont, toutefois, exclues les fèves de soja torréfiées utilisées comme …

Section V > Chapitre 26 > Position 2616

Explanatory notes

… ou acanthite), sulfure d'argent. b)    La calavérite, tellurure d'or et d'argent. c)    Les cérargyrites (argent …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… ), molle, presque visqueuse et toujours ouverte. Sont exclus de cette position : a)    L'oléorésine de vanille, …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… La présente position comprend également l'avoine dont les glumes peuvent avoir perdu leurs extrémités lors d'une …

Section II > Chapitre 7 > Position 0705

Explanatory notes

… chicorées frisées ( Cichorium endivia var. crispa ). Sont exclus de la présente position les plants, plantes et …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… 53 traite, d'une manière générale et sous réserve des exclusions rappelées à la Note explicative du n° 53.05, des …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… destinés en particulier à l'industrie chimique. Sont exclus de la présente position les treillis d'une seule …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… d'enveloppes de micro‑organismes aquatiques. Sont exclus de la présente position : a)    Les craies …

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