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Section II > Chapitre 12 > Position 1211 > 1211.20

Classification opinions

… destinées à être utilisées en tant qu’ingrédient dans la fabrication de préparations alimentaires, comme par exemple les soupes de poulet. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.9 > 0303.91

Classification opinions

… destiné à une transformation ultérieure avant consommation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714 > 2714.90

Classification opinions

… 1. Bitume naturel déshydraté et pulvérisé dispersé dans de l'eau …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.13

Classification opinions

… 1. Groupe électrogène , composé d'un générateur électrique à courant alternatif (CA) et d'un moteur diesel faisant corps, avec … de puissance continue et 410 kVA de puissance de secours. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.60

Classification opinions

… 1. Fruits dans de l'alcool , consistant en quatre griottes dans un liquide composé d'armagnac, de sirop de sucre et d'extraits naturels de fruits, conditionnés dans un verre de 4 cl, fermé par un couvercle en matière plastique. Adoption : 1995 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.90

Classification opinions

… organique), ce dernier étant complètement détruit dans l'opération (procédé précurseur). Adoption : 1987 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.20

Classification opinions

… destiné à une transformation ultérieure avant consommation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.20

Classification opinions

… 1. Substitut de greffon osseux constitué de sulfate de calcium de qualité chirurgicale contenant 4 % de sulfate de tobramycine. Ce produit se présente sous forme de … conditionnées en flacons stériles de 5 cc, 10 cc et 20 cc. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802 > 3802.90

Classification opinions

… par addition contrôlée d'acide sulfurique à une argile naturelle des types palygorskite (attapulgite)-smectite. Après addition d'acide sulfurique, le … séché et pulvérisé en particules de la taille souhaitée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1 > 8505.19

Classification opinions

… en ferrite de baryum magnétisé et aggloméré à l'aide de matières plastiques ou de caoutchouc, destinées à équiper … (réfrigérateurs notamment) afin d'en assurer la fermeture. Application de la Note 2 a) de la Section XVI. Voir …