Explanatory notes
… la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des … disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations; 2) des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une …Legal note
… la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des … disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations; 2) des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une …
