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Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… Relève également de la présente position un produit analogue au charbon de bois, obtenu par la carbonisation des …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… 30.02 . 3)    Des animaux faisant partie d'un cirque, d'une ménagerie ambulante ou d'une autre attraction foraine ( n° …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

… a préalablement étouffé dans une solution acidifiée (au vinaigre, par exemple) lorsqu'il est sur le point de faire …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… position on peut citer : les imperméables, les cirés, les combinaisons de plongée, les scaphandres de protection …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… et quantitative est la même que celle des produits naturels. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0408

Explanatory notes

… d'œuf ( n° 15.06 ). b)    Les préparations à base d'œufs contenant un assaisonnement, des épices ou d'autres additifs …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910

Explanatory notes

… usages sanitaires ou hygiéniques, tels que bassins de lit, urinaux, vases de nuit, etc., et les petits accessoires pour …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… les déchets, débris et rognures de matières plastiques contenant des métaux précieux ou des composés de métaux …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3918

Explanatory notes

… les articles revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… mais non encore remis, c'est‑à‑dire remis dans leur sens naturel, les têtes avec les têtes et les pointes avec les …

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