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Section IV > Chapitre 20 > Position 2007

Explanatory notes

… ou non de sucre, dont la cuisson est prolongée afin d'obtenir une consistance plus ou moins pâteuse. Elles se …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… le démoulage. Ils présentent une surface régulière et uniforme et sont pratiquement sans défaut. Les lingots sont … aussi directement en barres, tôles ou autres produits finis. II.‑ AUTRES FORMES PRIMAIRES Parmi les autres formes … on obtient des massiaux de fer qui, après laminage, fournissent, en raison des scories qu'ils contiennent, un …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… épingles ( autres que de parure) en cuivre non dénommées ni comprises ailleurs. 2)    Les réservoirs, foudres, cuves … matières, en cuivre, de toute contenance, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… la partie travaillante consiste en lames ou en couteaux animés d'un mouvement rotatif ou de va‑et‑vient et disposés …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… ‑ Préparations homogénéisées 1602.20 ‑ De foies de tous animaux               ‑ De volailles du n° 01.05 : 1602.31 ‑ … ‑ Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux Cette position couvre les préparations et conserves … inclus : 1)    Les viandes et abats cuits de quelque manière que ce soit : cuits à l'eau ou à la vapeur, grillés, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2501

Explanatory notes

… est repris le chlorure de sodium ou sel dans une acception universellement admise. Le sel est utilisé à des fins … conditionnées pour la vente au détail en vue d’un usage hygiénique, autres que médicales ou pharmaceutiques, même … les éléments d'optique) de chlorure de sodium, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g ( n ° 38.24 ). d) Les …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… (appareils dont le rôle essentiel est d'indiquer l'heure ) munis d'un mouvement de montre (dit aussi de petit volume ), … ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ce mouvement ne doit pas excéder … du n° 91.05 . Les réveils et pendulettes‑réveils sont munis d'une sonnerie, agissant généralement sur le boîtier …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… canons, mitrailleuses, fusils‑mitrailleurs, etc., même avec mécanisme pour le pointage et le chargement. 2)    Les … ainsi que les crosses et plaques (en bois, en métal, en ébonite, etc.) pour revolvers et pistolets. 6)    Les … Sont exclus de la présente position : a)    Les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… arrêtées par des noeuds et qui sont faits à la main ou mécaniquement. Pour être classés ici, ils doivent être … ne sont rangés ici que ceux qui ne sont pas visés d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la … . c)    Les filets préparés pour sports (filets de but, de tennis, etc.), les épuisettes montées et les autres filets …