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Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… quantités d'agents de dispersion, notamment des agents de surface. Le jais, la houille brune (lignite) et la houille …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… N ° 3925.20 Le n ° 3925.20 couvre les portes montées sur charnières ou les portes coulissantes des types utilisés …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… fils de lin, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de lin …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3819

Explanatory notes

… d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux égale ou supérieure à 70 % en poids, relèvent toutefois du n° 27.10 . …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… zinc pour le bâtiment, du n°  79.07 ; le fil de zinc sert surtout de matière première de revêtement, par pulvérisation …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… l’objet de plusieurs types de placage ou de revêtements successifs. N°s 7212.20 et 7212 .30 Voir la Note explicative …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… même mélangé à du caoutchouc d'origine ou à d'autres substances d'addition, à la condition toutefois que le …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… comme fils à coudre ( n°s 54.02, 54.03, 54.04 ou 54.05 suivant le cas). …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… et mouvement, spécialement construites pour être montées sur le tableau de bord, le volant, le miroir rétroviseur, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… de térébenthine, de bois de pin, ou de papeterie au sulfate, du white spirit, etc., (naphténate de calcium ou de …

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