Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2679 résultats pour "做个假圣迭戈基督学院文凭毕业证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>香港中西筑波技術大学学士成绩单-做假伯顿主教学院文凭毕业证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>做个假香港树仁大学文凭毕业证PR"

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme : … a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, … contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes :              -   10 % ou moins de …

Legal note

… Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme : … a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, … contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes :              -   10 % ou moins de …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant … au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme …

Legal note

… à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant … au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme …

Section XI

Explanatory notes

… TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES Notes. 1.‑     La présente Section ne comprend pas :          a)   les poils … en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues … au n° 59.11;          c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante …

Legal note

… Notes. 1.‑     La présente Section ne comprend pas :          a)   les poils … en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues … au n° 59.11;          c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… cellulose, en papier ou en carton Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme … les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33);          d)      les … (n° 34.01), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires (n° 34.05);          e)      les …

Legal note

… Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme … les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33);          d)      les … (n° 34.01), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires (n° 34.05);          e)      les …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : … dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits … Dans les n°s 40.01 à 40.03 et 40.05, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux formes ci‑après : …

Legal note

… dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : … dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits … Dans les n°s 40.01 à 40.03 et 40.05, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux formes ci‑après : …

Section XV

Explanatory notes

… XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          a)   les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi … et autres articles du n°  66.03 ;          e)   les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          a)   les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi … et autres articles du n°  66.03 ;          e)   les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… de la Note 3 de la Section XVI et de la Note 11 du présent Chapitre, les machines et appareils susceptibles de … des outils au départ d'un magasin conformément à un programme d'usinage (centres d'usinage),       b)   … 5.-  Aux fins du n° 84.62, une ligne de refendage pour produits plats est une ligne de production composée d’un …

Legal note

… de la Note 3 de la Section XVI et de la Note 11 du présent Chapitre, les machines et appareils susceptibles de … des outils au départ d'un magasin conformément à un programme d'usinage (centres d'usinage),       b)   … 5.-  Aux fins du n° 84.62, une ligne de refendage pour produits plats est une ligne de production composée d’un …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… Chapitre 31 Engrais Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes …

Legal note

… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… mollusques et autres invertébrés aquatiques Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les … à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés …        d)   le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04). 2.‑  Dans le …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les … à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés …        d)   le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04). 2.‑  Dans le …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… 44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  les bois en … concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages … luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);       p)  les articles du …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  les bois en … concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages … luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);       p)  les articles du …